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Chapitre 84Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

Le chapitre 84 couvre les machines et appareils dont la fonction est mécanique : moteurs, pompes, machines-outils, matériel de traitement de l'information. Le chapitre 85 couvre la fonction électrique. La question n'est pas de savoir si l'appareil est branché, mais quelle fonction il exerce.

Les parties sont le vrai piège, et elles ne se classent pas au jugé. La note 2 de la section XVI impose un ordre : une partie qui constitue elle-même un article d'une position déterminée y va ; sinon elle suit la machine ; sinon elle tombe au 8487. Les appareils électromécaniques à moteur incorporé à usage domestique relèvent du 8509.

86 positions
  • 8401Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique.
  • 8402Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ».
    • 8402.1Chaudières à vapeur :
      • 8402.11.00.00Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes métriques
      • 8402.12.00.00Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes métriques
      • 8402.19.00.00Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes
    • 8402.20.00.00Chaudières dites « à eau surchauffée »
    • 8402.90.00.00Parties
  • 8403Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 84.02.
  • 8404Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur.
  • 8405Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs.
    • 8405.10.00.00Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs
    • 8405.90.00.00Parties
  • 8406Turbines à vapeur.
    • 8406.10.00.00Turbines pour la propulsion de bateaux
    • 8406.8Autres turbines :
    • 8406.90Parties
      • 8406.90.10.00Couronnes d'aubes, disques pour arbres et arbres, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties; Régulateurs de vitesse du type électromécanique et leurs parties, pour turbines à vapeur
      • 8406.90.2Autres parties des marchandises du no tarifaire 8406.10.00 :
        • 8406.90.21.00Rotors, simplement nettoyés ou usinés pour l'enlèvement des bavures, des amorces de coulée, des jets de coulée ou des évents ou pour permettre l'installation dans des machines d'apprêtage
        • 8406.90.22.00Rotors, finis pour assemblage final
        • 8406.90.23.00Lames, rotatives ou stationnaires
        • 8406.90.29.00Autres
      • 8406.90.3Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 :
        • 8406.90.31.00Rotors, simplement nettoyés ou usinés pour l'enlevement des bavures, des amorces de coulée, des jets de coulée ou des évents ou pour permettre l'installation dans des machines d'apprêtage, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties
        • 8406.90.32.00Autres rotors, simplement nettoyés ou usinés pour l'enlevement des bavures, des amorces de coulée, des jets de coulée ou des évents ou pour permettre l'installation dans des machines d'apprêtage
        • 8406.90.33.00Rotors, finis pour assemblage final, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties
        • 8406.90.34.00Autres rotors, finis pour assemblage final
        • 8406.90.35.00Autres rotors, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties
        • 8406.90.36.00Lames, rotatives ou stationnaires, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties
        • 8406.90.37.00Autres lames, rotatives ou stationnaires
        • 8406.90.39.00Autres
  • 8407Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion).
    • 8407.10.00Moteurs pour l'aviation
    • 8407.2Moteurs pour la propulsion de bateaux :
    • 8407.3Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 :
      • 8407.31.00.00D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³
      • 8407.32.00.00D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³
      • 8407.33.00D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1.000 cm³
      • 8407.34D'une cylindrée excédant 1.000 cm³
        • 8407.34.10D'une cylindrée n'excédant pas 2.000 cm³
          • 8407.34.10.10Pour tracteurs des sous-positions nos 8701.21 à 8701.29 ou véhicules des positions nos 87.02, 87.03 ou 87.04
          • 8407.34.10.90Autres
        • 8407.34.2D'une cylindrée excédant 2.000 cm³ :
          • 8407.34.21.00Devant servir à la réparation de tracteurs routiers pour semi-remorques, de véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus (chauffeur inclus), d'ambulances, de corbillards, de véhicules automobiles pour le transport de marchandises, de voitures de lutte contre l'incendie, ou de châssis de ces véhicules, ou devant servir à la fabrication de parties de rechange
          • 8407.34.29Autres
            • 8407.34.29.10Pour tracteurs des sous-positions nos 8701.21 à 8701.29 ou véhicules des positions nos 87.02, 87.03 ou 87.04
            • 8407.34.29.90Autres
    • 8407.90.00Autres moteurs
  • 8408Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel).
    • 8408.10.00.00Moteurs pour la propulsion de bateaux
    • 8408.20.00.00Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87
    • 8408.90.00Autres moteurs
      • 8408.90.00.20Pour machines ou équipement employés en agriculture ou horticulture
      • 8408.90.00.9Autres :
        • 8408.90.00.94Autres, d'une puissance n'excédant pas 149,2 kW
        • 8408.90.00.95Autres, d'une puissance excédant 149,2 kW, mais n'excédant pas 373 kW
        • 8408.90.00.96Autres, d'une puissance excédant 373 kW, mais n'excédant pas 746 kW
        • 8408.90.00.97Autres, d'une puissance excédant 746 kW, mais n'excédant pas 1 119 kW
        • 8408.90.00.98Autres, d'une puissance excédant 1 119 kW
  • 8409Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 84.07 ou 84.08.
    • 8409.10.00.00De moteurs pour l'aviation
    • 8409.9Autres :
      • 8409.91.00Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles
        • 8409.91.00.10Des moteurs des véhicules des sous-positions nos 8701.21 à 8701.29 ou des positions nos 87.02, 87.03 ou 87.04
        • 8409.91.00.20Des moteurs pour la propulsion de bateaux
        • 8409.91.00.90Autres
      • 8409.99.00Autres
        • 8409.99.00.10Des moteurs des véhicules des sous-positions nos 8701.21 à 8701.29 ou des positions nos 87.02, 87.03 ou 87.04
        • 8409.99.00.20Des moteurs pour la propulsion de bateaux
        • 8409.99.00.90Autres
  • 8410Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs.
    • 8410.1Turbines et roues hydrauliques :
    • 8410.90.00.00Parties, y compris les régulateurs
  • 8411Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz.
  • 8412Autres moteurs et machines motrices.
  • 8413Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides.
    • 8413.1Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif :
      • 8413.11Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages
      • 8413.19Autres
        • 8413.19.10.00Pour la distribution de mazout; Pompes pour la distribution de carburants, montés sur patins, pour hélicoptères
        • 8413.19.90Autres
          • 8413.19.90.10Pompes à dosages automatiques (pompes à infusion), du type utilisé pour l'administration de médicaments
          • 8413.19.90.90Autres
    • 8413.20.00.00Pompes actionnées à la main, autres que celles des nos 8413.11 ou 8413.19
    • 8413.30.00Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
    • 8413.40.00.00Pompes à béton
    • 8413.50.00Autres pompes volumétriques alternatives
    • 8413.60.00Autres pompes volumétriques rotatives
    • 8413.70.00Autres pompes centrifuges
      • 8413.70.00.10Pompes submersibles
      • 8413.70.00.2Unicellulaires, à aspiration simple :
        • 8413.70.00.21À accouplement rapproché, avec orifice d'écoulement d'un diamètre de moins de 5,08 cm
        • 8413.70.00.22À accouplement rapproché, avec orifice d'écoulement d'un diamètre de 5,08 cm et plus
        • 8413.70.00.23Fixées sur une monture, avec orifice d'écoulement d'un diamètre de moins de 7,6 cm
        • 8413.70.00.24Fixées sur une monture, avec orifice d'écoulement d'un diamètre de 7,6 cm et plus
      • 8413.70.00.30Multicellulaires, à aspiration simple
      • 8413.70.00.40Multicellulaires, à aspiration double
      • 8413.70.00.90Autres
    • 8413.8Autres pompes; élévateurs à liquides :
    • 8413.9Parties :
      • 8413.91.00De pompes
        • 8413.91.00.1Tiges de pompage, tiges de pompage courtes, tiges polies, pour les pompes conçues pour la production du pétrole ou du gaz naturel, leurs parties :
          • 8413.91.00.11Les tiges de pompage en acier au carbone ou allié, avec ou sans guides en thermoplastique ou autre matériau fixés, conçues pour les pompes liées aux champs pétrolifères, d'une longueur de 7,61 mètres et plus
          • 8413.91.00.12Les tiges de pompage courtes, avec ou sans guides en thermoplastique ou autre matériau fixés, conçues pour les pompes liées aux champs pétrolifères, d'une longueur inférieure à 7,61 mètres
          • 8413.91.00.19Autres
        • 8413.91.00.2Des pompes, comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif :
          • 8413.91.00.21Pour la distribution d'essence, de carburant diesel, de gaz naturel liquide, de propane liquide ou de mazout
          • 8413.91.00.22Des pompes à dosages automatiques (pompes à infusion), du type utilisé pour l'administration de médicaments
          • 8413.91.00.29Autres
        • 8413.91.00.30Des pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
        • 8413.91.00.40Des pompes à béton
        • 8413.91.00.5D'autres pompes volumétriques alternatives :
        • 8413.91.00.6D'autres pompes volumétriques rotatives :
        • 8413.91.00.70D'autres pompes centrifuges
        • 8413.91.00.90Autres
      • 8413.92.00.00D'élévateurs à liquides
  • 8414Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes.
  • 8415Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément.
    • 8415.10.00Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés)
    • 8415.20.00.00Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
    • 8415.8Autres :
      • 8415.81Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)
        • 8415.81.10Ce qui suit, à l'exclusion des thermopompes et des appareils pour le conditionnement de l'air, à mini-blocs séparés : Autonomes ou systèmes à éléments séparés « split-system », d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure); Utilisant l'eau comme source, types verticaux, horizontaux et à console, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 34,8 kW (118 700 BTU par heure)
        • 8415.81.90Autres
      • 8415.82Autres, avec dispositif de réfrigération
        • 8415.82.10.00Thermopompes et appareils pour le conditionnement de l'air de type domestique, systèmes à éléments séparés « split-system » à recyclage; Portatifs, d'un poids n'excédant pas 25 kg et d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 1,8 kW (6 000 BTU par heure); Appareils de chauffage/conditionnement de l'air des camions
        • 8415.82.9Autres :
          • 8415.82.91Contrôles de traitement de l'air; Combinés, utilisant l'eau comme source ou air à air, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 5,8 kW (19 800 BTU par heure); Serpentins pour ventilateurs; Pour véhicules utilisés en dehors du réseau routier; Pour zones sensitives de l'humidité ou de la poussière, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 71,1 kW (242 700 BTU par heure); Monoblocs, combinés, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure); Systèmes à éléments séparés « split-system », d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 47,4 kW (161 800 BTU par heure); Utilisant l'eau comme source, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 34,8 kW (118 700 BTU par heure)
          • 8415.82.99Autres
            • 8415.82.99.1Monoblocs combinés et systèmes à éléments séparés « split system » (condenseur à distance), autres que les unités contenant à la fois un dispositif de chauffage et de réfrigération :
              • 8415.82.99.11Monoblocs, combinés, d'une capacité de transfert de chauffage excédant 15,8 kW (53 900 BTU par heure)
              • 8415.82.99.12Systèmes à éléments séparés « split system » (condenseur à distance), d'une capacité de transfert de chauffage excédant 47,4 kW (161 800 BTU par heure)
            • 8415.82.99.2Unités contenant à la fois un dispositif de chauffage et réfrigération :
            • 8415.82.99.30Serpentins, pour évaporateur d'appareils pour le conditionnement de l'air
            • 8415.82.99.40Déshumidificateurs avec dispositif de réfrigération
            • 8415.82.99.90Autres
      • 8415.83.00Sans dispositif de réfrigération
    • 8415.90Parties
  • 8416Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires.
  • 8417Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques.
  • 8418Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15.
    • 8418.10Combinaisions de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments
      • 8418.10.10.00À absorption, combinés au gaz et à l'électricité, devant être installés de façon permanente dans des véhicules de loisirs et devant servir à la fabrication de ces véhicules
      • 8418.10.20.00Type de réfrigération-congélation
      • 8418.10.90Autres
        • 8418.10.90.1À compression :
          • 8418.10.90.13D'une capacité frigorifique, par volume, n'excédant pas 381 litres
          • 8418.10.90.14D'une capacité frigorifique, par volume, excédant 381 litres
        • 8418.10.90.2Électriques, d'une capacité frigorifique, par volume, de 381 litres ou plus :
          • 8418.10.90.21D'une capacité frigorifique, par volume, de 381 litres ou plus, mais n'excédant pas 524 litres
          • 8418.10.90.22D'une capacité frigorifique, par volume, excédant 524 litres
        • 8418.10.90.90Autres
    • 8418.2Réfrigérateurs de type ménager :
      • 8418.21.00À compression
        • 8418.21.00.10Électriques, d'une capacité frigorifique, par volume, de 381 litres ou plus
        • 8418.21.00.9Autres :
          • 8418.21.00.91D'une capacité frigorifique, par volume, n'excédant pas 184 litres
          • 8418.21.00.92D'une capacité frigorifique, par volume, excédant 184 litres mais n'excédant pas 266 litres
          • 8418.21.00.93D'une capacité frigorifique, par volume, excédant 266 litres mais de moins de 381 litres
      • 8418.29.00.00Autres
    • 8418.30Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 litres
    • 8418.40Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 litres
      • 8418.40.10.00De type pour banques de sang; De type ménager; Pouvant atteindre des températures de -85 °C, à une température ambiante de 30 °C
      • 8418.40.90.00Autres
    • 8418.50Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid
      • 8418.50.10.00Du type réfrigérateurs ou réfrigérateurs-congélateurs
      • 8418.50.2Du type congélateurs :
        • 8418.50.21.00D'étalage de type comptoir; Distributeurs de glaçons; Congélateurs d'étalage de type armoire pour aliments congelés et crème glacée, à porte coulissante ou oscillante, en verre ou pleine, d'une capacité n'excédant pas 2,3 m³
        • 8418.50.29.00Autres
    • 8418.6Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur :
      • 8418.61.00.00Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15
      • 8418.69Autres
    • 8418.9Parties :
      • 8418.91Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid
        • 8418.91.10.00Devant servir à la fabrication de marchandises de cette position; Des marchandises des nos tarifaires 8418.10.10, 8418.10.90, 8418.21.00, 8418.29.00, 8418.30.10, 8418.30.90, 8418.40.10, 8418.40.90, 8418.50.10, 8418.50.29, 8418.61.00, 8418.69.20 ou 8418.69.90
        • 8418.91.20.00Des marchandises du no tarifaire 8418.50.21
      • 8418.99Autres
        • 8418.99.10.00Assemblages de portes incorporant aux moins deux des éléments suivants : panneau intérieur, panneau extérieur, isolation, charnières ou poignées
        • 8418.99.90Autres
          • 8418.99.90.10Des combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures et parties de réfrigérateurs de type ménager
          • 8418.99.90.90Autres
  • 8419Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation.
  • 8420Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines.
  • 8421Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz.
    • 8421.1Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges :
    • 8421.2Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides :
    • 8421.3Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz :
      • 8421.31.00Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
        • 8421.31.00.10Filtres à air devant servir avec les marchandises du n° tarifaire 9908.00.00; Épurateurs d'air devant servir à la fabrication d'asphalteuses
        • 8421.31.00.20Filtres à air, pour véhicules automobiles du Chapitre 87
        • 8421.31.00.90Autres
      • 8421.32.00.00Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l'épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression
      • 8421.39.00Autres
    • 8421.9Parties :
      • 8421.91De centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges
        • 8421.91.10.00Chambres de séchage des essoreuses à linge et autres parties des essoreuses à linge incorporant des chambres de séchage
        • 8421.91.20.00Ameublement conçu pour recevoir les essoreuses à linge
        • 8421.91.90.00Autres
      • 8421.99.00Autres
  • 8422Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons.
    • 8422.1Machines à laver la vaisselle :
    • 8422.20.00.00Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients
    • 8422.30.00Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons
    • 8422.40.00.00Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable)
    • 8422.90Parties
      • 8422.90.10.00Réservoirs de distribution et autres parties incorporant des réservoirs de distribution, pour les machines à laver la vaisselle de type ménager
      • 8422.90.20.00Assemblages de portes pour les machines à laver la vaisselle de type ménager
      • 8422.90.90Autres
        • 8422.90.90.10De machines à laver la vaisselle, de type ménager
        • 8422.90.90.30De machines à laver la vaisselle, autres que de type ménager
        • 8422.90.90.50De machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; De machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; De machines et appareils à gazéifier les boissons
        • 8422.90.90.60D'autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable
        • 8422.90.90.90Autres
  • 8423Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances.
  • 8424Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires.
  • 8425Palans; treuils et cabestans; crics et vérins.
  • 8426Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues.
  • 8427Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage.
  • 8428Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple).
  • 8429Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés.
  • 8430Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige.
  • 8431Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 84.25 à 84.30.
  • 8432Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport.
  • 8433Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 84.37.
  • 8434Machines à traire et machines et appareils de laiterie.
  • 8435Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires.
  • 8436Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture.
    • 8436.10.00.00Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux
    • 8436.2Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses :
    • 8436.80.00Autres machines et appareils
    • 8436.9Parties :
      • 8436.91.00.00De machines ou appareils d'aviculture
      • 8436.99.00Autres
        • 8436.99.00.10De machines et appareils pour la sylviculture
        • 8436.99.00.20De machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux; De machines et appareils pour le traitement des récoltes
        • 8436.99.00.30De machines et appareils utilisés à la ferme, y compris les mangeoires et abreuvoirs automatiques
        • 8436.99.00.90Autres
  • 8437Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier.
  • 8438Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales.
    • 8438.10.00.00Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires
    • 8438.20.00.00Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat
    • 8438.30.00.00Machines et appareils pour la sucrerie
    • 8438.40.00.00Machines et appareils pour la brasserie
    • 8438.50.00Machines et appareils pour le travail des viandes
    • 8438.60.00.00Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes
    • 8438.80.00.00Autres machines et appareils
    • 8438.90.00.00Parties
  • 8439Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton.
    • 8439.10.00.00Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques
    • 8439.20.00.00Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton
    • 8439.30.00.00Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton
    • 8439.9Parties :
  • 8440Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets.
  • 8441Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types.
  • 8442Machines, appareils et matériels (autres que les machines des nos 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple).
    • 8442.30.00.00Machines, appareils et matériel
    • 8442.40.00.00Parties de ces machines, appareils ou matériel
    • 8442.50.00Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)
  • 8443Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires.
    • 8443.1Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 84.42 :
      • 8443.11.00.00Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines
      • 8443.12.00.00Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié
      • 8443.13.00.00Autres machines et appareils à imprimer offset
      • 8443.14.00.00Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques
      • 8443.15.00.00Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques
      • 8443.16.00.00Machines et appareils à imprimer, flexographiques
      • 8443.17.00.00Machines et appareils à imprimer, héliographiques
      • 8443.19.00.00Autres
    • 8443.3Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles :
      • 8443.31.00.00Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
      • 8443.32.00Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
      • 8443.39.00.00Autres
    • 8443.9Parties et accessoires :
      • 8443.91.00Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 84.42
      • 8443.99.00Autres
        • 8443.99.00.10Machines accessoires et auxiliaires, s'attachant aux photocopieurs électrostatiques et ne pouvant pas opérer indépendamment de ces photocopieurs
        • 8443.99.00.90Autres
  • 8444.00.00.00Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles.
  • 8445Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos 84.46 ou 84.47.
  • 8446Métiers à tisser.
  • 8447Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter.
    • 8447.1Métiers à bonneterie circulaires :
    • 8447.20.00.00Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage
    • 8447.90.00.00Autres
  • 8448Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple).
    • 8448.1Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 :
      • 8448.11.00.00Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation
      • 8448.19.00.00Autres
    • 8448.20.00.00Parties et accessoires des machines du no 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
    • 8448.3Parties et accessoires des machines du no 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires :
    • 8448.4Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires :
    • 8448.5Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du no 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires :
  • 8449.00.00.00Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie.
  • 8450Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage.
  • 8451Machines et appareils (autres que les machines du no 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus.
    • 8451.10.00.00Machines pour le nettoyage à sec
    • 8451.2Machines à sécher :
    • 8451.30Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer
      • 8451.30.10.00Fers à repasser à vapeur pour blanchisseries commerciales; Tables de pressage chauffées sous vide
      • 8451.30.90.00Autres
    • 8451.40Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture
      • 8451.40.10.00Shampouineuses de tapis; Appareils de nettoyage des tapis, des recouvrements et de rembourrage; Machines à laver les filets de pêche
      • 8451.40.90.00Autres
    • 8451.50.00.00Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
    • 8451.80.00.00Autres machines et appareils
    • 8451.90Parties
      • 8451.90.10.00Chambres de séchage des machines à sécher des sous-positions 8451.21 ou 8451.29 et autres parties de machines à sécher incorporant des chambres de séchage
      • 8451.90.20.00Meubles conçus pour recevoir les machines à sécher des sous-positions 8451.21 ou 8451.29
      • 8451.90.90Autres
        • 8451.90.90.10Des machines et appareils pour le lavage, le nettoyage à sec, le repassage, le pressage ou le séchage des ouvrages en matières textiles ou autres machines à usages domestiques
        • 8451.90.90.90Autres
  • 8452Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre.
    • 8452.10.00.00Machines à coudre de type ménager
    • 8452.2Autres machines à coudre :
    • 8452.30.00.00Aiguilles pour machines à coudre
    • 8452.90Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre
      • 8452.90.10.00Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leur parties, pour machines à coudre domestiques
      • 8452.90.20.00Autres parties de machines à coudre domestiques
      • 8452.90.90.00Autres
  • 8453Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre.
  • 8454Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie.
  • 8455Laminoirs à métaux et leurs cylindres.
  • 8456Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau.
  • 8457Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux.
    • 8457.10.00Centres d'usinage
      • 8457.10.00.1À commande numérique :
        • 8457.10.00.11Usagés ou reconstruits
        • 8457.10.00.12Machines à broche verticale, avec changeurs automatiques d'outils et un déplacement de l'axe Y n'excédant pas 660 mm, neuves
        • 8457.10.00.13Machines à broche verticale, avec changeurs automatiques d'outils et un déplacement de l'axe Y excédant 660 mm, neuves
        • 8457.10.00.14Neuves, avec changeurs automatiques d'outils, autres que machines à broche verticale
        • 8457.10.00.15Neuves, autres qu'avec changeurs automatiques d'outils
      • 8457.10.00.90Autres
    • 8457.20.00.00Machines à poste fixe
    • 8457.30.00.00Machines à stations multiples
  • 8458Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal.
  • 8459Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 84.58.
  • 8460Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 84.61.
  • 8461Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs.
  • 8462Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l'exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l'exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus.
    • 8462.1Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets :
    • 8462.2Machines (y compris les presses plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats :
    • 8462.3Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats :
    • 8462.4Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler :
    • 8462.5Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses) :
    • 8462.6Presses à froid à métaux :
    • 8462.90Autres
  • 8463Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière.
    • 8463.10.00.00Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires
    • 8463.20.00.00Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage
    • 8463.30.00.00Machines pour le travail des métaux sous forme de fil
    • 8463.90.00.00Autres
  • 8464Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre.
  • 8465Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires.
  • 8466Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types.
    • 8466.10.00Porte-outils et filières à déclenchement automatique
    • 8466.20.00Porte-pièces
    • 8466.30.00.00Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines
    • 8466.9Autres :
      • 8466.91.00.00Pour machines du no 84.64
      • 8466.92.00Pour machines du no 84.65
      • 8466.93Pour machines des nos 84.56 à 84.61
        • 8466.93.10.00Bancs, bases, tables, chefs de tête, chefs de base, cuirasses, berceaux, semelles, colonnes, bras, bras de scie, porte-meules, contre-pointes, poupées, pilons, bâtis, mandrins porte-pièces et pièces moulées, pièces soudées ou fabrications en U
        • 8466.93.90.00Autres
      • 8466.94Pour machines des nos 84.62 ou 84.63
        • 8466.94.10.00Bancs, bases, tables, colonnes, berceaux, bâtis, embases, couronnes, coulisses, tiges, pièces coulées, pièces soudées ou fabrications pour contre-pointes et poupées
        • 8466.94.90.00Autres
  • 8467Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main.
  • 8468Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle.
  • 8470Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses.
  • 8471Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs.
    • 8471.30.00.00Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran
    • 8471.4Autres machines automatiques de traitement de l'information :
    • 8471.50.00Unités de traitement autres que celles des nos 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie
    • 8471.60.00Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire
    • 8471.70.00Unités de mémoire
    • 8471.80Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information
      • 8471.80.10.00Unités de contrôle ou d'adaptation
      • 8471.80.9Autres :
        • 8471.80.91.00Unités pouvant être incorporées physiquement dans des machines automatiques de traitement de l'information ou leurs unités
        • 8471.80.99.00Autres
    • 8471.90.00.00Autres
  • 8472Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple).
    • 8472.10.00.00Duplicateurs
    • 8472.30.00.00Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres
    • 8472.90.00Autres
  • 8473Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 84.70 à 84.72.
    • 8473.2Parties et accessoires des machines du no 84.70 :
    • 8473.30Parties et accessoires des machines du no 84.71
      • 8473.30.20.00Assemblages de circuits imprimés
      • 8473.30.30.00Parties et accessoires d'assemblages de circuits imprimés, y compris les plaques frontales et les dispositifs de verrouillage
      • 8473.30.90.00Autres
    • 8473.40.00.00Parties et accessoires des machines du no 84.72
    • 8473.50Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des nos 84.70 à 84.72
      • 8473.50.10.00Assemblages de circuits imprimés
      • 8473.50.20.00Parties et accessoires d'assemblages de circuits imprimés, y compris les plaques frontales et les dispositifs de verrouillage
      • 8473.50.90.00Autres
  • 8474Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable.
  • 8475Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre.
    • 8475.10.00.00Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre
    • 8475.2Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre :
    • 8475.90.00.00Parties
  • 8476Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie.
    • 8476.2Machines automatiques de vente de boissons :
      • 8476.21Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
      • 8476.29.00.00Autres
    • 8476.8Autres machines :
    • 8476.90.00.00Parties
  • 8477Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.
  • 8478Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.
  • 8479Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.
    • 8479.10.00Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues
      • 8479.10.00.10Machines pour l'épandage, le pavage, la finition, le profilage ou niveleuse de qualité fine du béton
      • 8479.10.00.20Machines pour l'épandage, le pavage, la finition, le profilage ou niveleuse de qualité fine de matières bitumineuses
      • 8479.10.00.90Autres
    • 8479.20.00.00Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales
    • 8479.30.00.00Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège
    • 8479.40.00.00Machines de corderie ou de câblerie
    • 8479.50.00Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs
    • 8479.60.00.00Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air
    • 8479.7Passerelles d'embarquement pour passagers :
    • 8479.8Autres machines et appareils :
      • 8479.81.00.00Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques
      • 8479.82.00À mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser
      • 8479.83.00.00Presses isostatiques à froid
      • 8479.89Autres
        • 8479.89.10.00Systèmes de démarrage des réacteurs d'aéronefs, à débit continu, à utiliser au sol; Générateurs de fumée artificielle ou de brouillard artificiel; Chargeuses automatiques pour munitions d'armes portatives; Chaînes de montage type relais de produits automobiles; Basculeurs de boîtes étant utilisés avec les fruits frais ou les légumes frais; Systèmes de cathodes; Dispositif de revêtement à système de purification des gaz de rejet thermique; Dispositifs pour le contrôle des pièces de monnaie, en fer ou en acier, pour appareils, autres que les téléphones, qui vendent des marchandises, des services ou des billets; Systèmes de nettoyage des tubes de condenseur; Systèmes de revêtement des cartes de circuits imprimés à deux faces; Circuits de traitement à sec des masques, servant à la fabrication de cartes de circuits imprimés; Outils de repêchage ou machines et appareils de développement par fracturation, devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole ou de gaz naturel ou devant servir dans des machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation de gisements de potasse ou de sel gemme; Systèmes de mise à niveau de soudures réalisées à l'horizontale, servant à la fabrication de cartes de circuits imprimés; Machines de remplissage initial de liquide pour automobiles; Machines à teinture par jet, à utiliser en laboratoire; Circuits de traitement des dispositifs à enduire les masques à souder, servant à la fabrication de cartes de circuits imprimés; Distributeurs de fluides à aiguille ou à buse conique, pour faibles quantités; Appareils devant être utilisés dans la fabrication de marchandises pharmaceutiques; Machines devant être utilisées dans la fabrication de fermetures à coulisse, de brosses à dents ou de stores vénitiens; Machines devant être utilisées par des imprimeurs, lithographes, relieurs, transformateurs de papier ou de feuilles métalliques, fabricants de stéréotypes, d'électrotypes et de plaques ou de cylindres d'impression, ou par des fabricants d'articles en papier, carton ou feuilles métalliques; Systèmes d'enregistrement multicouche pour la fabrication de cartes de circuits imprimés; Systèmes d'inspection des capsules en ligne; Systèmes de récurage des conduites; Presses à poudre pour échantillons de diffraction de rayons X; Machines à convoyeur à laver et à sécher les cartes de circuits imprimés; Dispositifs d'ouverture et de fermeture des portes de wagons; Laveurs/polisseurs à conducteur porté; Machines de raccordement en festons; Chargeuses de cartouches à plombs; Machines à gaufrer les rubans; Systèmes de séparation des textiles ou des plastiques, devant servir à la fabrication d'articles chaussants; Circuits de décapage de bandes d'étain, devant servir à la fabrication de cartes de circuits imprimés; Unités de démarrage de réacteurs/pneumatiques, sur remorque; Appareils de nettoyage aux ultra-sons, à l'exclusion des laveuses de caisses
        • 8479.89.20Balayeuses mécaniques; Humidificateurs d'air domestiques ou déshumidificateurs d'air domestiques, à moteur électrique, à l'exclusion des appareils des positions 84.15 ou 84.24; Chargeuses de cartouches de munitions, à l'exclusion des chargeuses de cartouches à plomb et des chargeuses automatiques pour munitions d'armes portatives
        • 8479.89.30.00Machines devant être utilisées dans la fabrication d'engrais avec du poisson et déchets de poisson; Appareils mécaniques pour contrôler la composition de solutions de stérilisation ou de nettoyage utilisées dans les industries alimentaires ou de boissons ou dans les hôpitaux
        • 8479.89.4Compacteurs d'ordures :
          • 8479.89.41.00Compacteurs de déchets solides industriels; Compacteurs de déchets ou d'ordures, électriques, utilisés sur les aéronefs, les trains, les bateaux ou les autobus, pouvant broyer les bouteilles et les autres déchets produits en transit
          • 8479.89.49.00Autres
        • 8479.89.90Autres
    • 8479.90Parties
      • 8479.90.1Des marchandises des nos tarifaires 8479.89.41 ou 8479.89.49 :
        • 8479.90.11.00Assemblages de cadres incorporant au moins deux des éléments suivants : plaque de base, cadres latéraux, vis mécaniques ou plaques frontales
        • 8479.90.12.00Assemblages de coulisseaux incorporant une enveloppe de coulisseaux ou une couverture de coulisseaux
        • 8479.90.13.00Assemblages de conteneurs incorporant aux moins deux des éléments suivants : fonds de conteneurs, enveloppes de conteneurs, glissières ou devants de conteneurs
        • 8479.90.14.00Cabinets ou boîtiers
        • 8479.90.19.00Autres
      • 8479.90.90Autres
        • 8479.90.90.10De robots industriels
        • 8479.90.90.20De machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues
        • 8479.90.90.30De presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège
        • 8479.90.90.40De machines et appareils pour le traitement des métaux
        • 8479.90.90.90Autres
  • 8480Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques.
  • 8481Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques.
  • 8482Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles.
  • 8483Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation.
    • 8483.10.00Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles
      • 8483.10.00.1Arbres de transmission, à l'exclusion des arbres à cames et des arbres moteurs ou arbres de couche, devant servir avec les tracteurs du n° 87.01 actionnés par un moteur à combustion interne, sauf les tracteurs routiers pour semi-remorques et machines à débarder :
      • 8483.10.00.9Autres :
        • 8483.10.00.91Arbres à cames et vilebrequins, conçus uniquement ou principalement pour être utilisés dans des moteurs à allumage par étincelle ou dans les moteurs rotatifs des véhicules du Chapitre 87
        • 8483.10.00.93Autres, pour les véhicules du Chapitre 87
        • 8483.10.00.98Autres arbres à cames et vilebrequins
        • 8483.10.00.99Autres
    • 8483.20.00Paliers à roulements incorporés
    • 8483.30.00Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets
    • 8483.40.00Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple
      • 8483.40.00.10Devant servir à la fabrication de machines ou d'appareils; Boîtes d'engrenages, pour opérations de nettoyage haute pression ou pour moulins à mouture fine; Engrenages et réducteurs, pour chaînes de fabrication d'essuie-tout; Engrenages, pour machines à empaqueter les cigares, les cigarettes ou le tabac; Engrenages, pour transmissions marines; Devant être utilisés dans la production de coke métallurgique, de fer ou d'acier; Variateurs de vitesse, devant être utilisés dans l'industrie du brassage
      • 8483.40.00.2Boîtes d'engrenages et autres variateurs de vitesse :
        • 8483.40.00.21Variateurs de vitesse, à rapports fixes, dont le rapport est choisi manuellement
        • 8483.40.00.22Variateurs de vitesse, à rapports multiples et variables, dont le rapport est choisi manuellement
        • 8483.40.00.23Convertisseurs de couple
        • 8483.40.00.29Autres
      • 8483.40.00.30Broches filetées à billes, vis à billes
      • 8483.40.00.90Autres
    • 8483.50.00Volants et poulies, y compris les poulies à moufles
    • 8483.60.00Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
    • 8483.90.00Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties
      • 8483.90.00.10Pignons de chaîne et leurs parties
      • 8483.90.00.20Ensembles d'écrous sphériques, billes « J » et ensembles de vis à billes, pour les machines de chargement des réacteurs nucléaires; Roues dentées; Devant servir à la fabrication de marchandises de cette position; D'arbres de transmission et manivelles, y compris les arbres à cames et les vilebrequins
      • 8483.90.00.30D'engrenages et roues de friction, de boîtes d'engrenage et d'autres variateurs de vitesse
      • 8483.90.00.40D'autres organes élémentaires de transmission, présentés séparément, de broches filetées à billes ou à rouleaux, de volants et poulies
      • 8483.90.00.50D'embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
      • 8483.90.00.90Autres
  • 8484Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécanique.
  • 8485Machines pour la fabrication additive.
    • 8485.10.00.00Par dépôt métallique
    • 8485.20.00.00Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc
    • 8485.30.00.00Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre
    • 8485.80.00.00Autres
    • 8485.90Parties
      • 8485.90.10.00Bancs, bases, tables, colonnes, berceaux, bâtis, embases, couronnes, coulisses, tiges, pièces coulées, pièces soudées ou fabrications pour contre-pointes et poupées
      • 8485.90.20.00Bases, bancs, plaques d'impression, cylindres de fixation, pièces coulées, pièces soudées et fabrications pour coulisses et injection
      • 8485.90.30.00Vis à coquilles
      • 8485.90.40.00Assemblages hydrauliques comprenant au moins deux des éléments suivants : collecteurs, valves, pompes ou réfrigérants à l'huile
      • 8485.90.90.00Autres
  • 8486Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires.
    • 8486.10.00.00Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes
    • 8486.20.00.00Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques
    • 8486.30.00.00Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
    • 8486.40.00.00Machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre
    • 8486.90.00.00Parties et accessoires
  • 8487Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques.

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.