Tarif des douanes du Canada

Code SH 841391001Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

Fiche publique du numéro de classement : désignation, unité, taux NPF et l'ensemble des traitements tarifaires.

Désignation

Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. › Parties : › De pompes

Tiges de pompage, tiges de pompage courtes, tiges polies, pour les pompes conçues pour la production du pétrole ou du gaz naturel, leurs parties :

Ligne de regroupement

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code
8413.91.00.1
Niveau
9 chiffres
Chapitre
Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
Section
Section 16
Unité
NMB
Contient 3 lignes
Numéros de classement contenus dans cette ligne
NuméroDésignationNPF
8413.91.00.11Les tiges de pompage en acier au carbone ou allié, avec ou sans guides en thermoplastique ou autre matériau fixés, conçues pour les pompes liées aux champs pétrolifères, d'une longueur de 7,61 mètres et plusEn fr.
8413.91.00.12Les tiges de pompage courtes, avec ou sans guides en thermoplastique ou autre matériau fixés, conçues pour les pompes liées aux champs pétrolifères, d'une longueur inférieure à 7,61 mètresEn fr.
8413.91.00.19AutresEn fr.
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
dans votre espace.

Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

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