Tarif des douanes du Canada

Code SH 841391005Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

Fiche publique du numéro de classement : désignation, unité, taux NPF et l'ensemble des traitements tarifaires.

Désignation

Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. › Parties : › De pompes

D'autres pompes volumétriques alternatives :

Ligne de regroupement

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code
8413.91.00.5
Niveau
9 chiffres
Section
Section 16
Unité
-
Contient 2 lignes
Numéros de classement contenus dans cette ligne
NuméroDésignationNPF
8413.91.00.51Des pompes hydrauliquesEn fr.
8413.91.00.59AutresEn fr.
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
dans votre espace.

Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

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