Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. › Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses : › Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal
Chargeurs à chargement frontal, sur roues, conçus pour être munis d'un godet d'une capacité, pour utilisation générale, excédant 12,3 m³ :
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 8429.51.00.1
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 16
- Unité
- NMB
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 8429.51.00.12 | Neufs, à 4 roues motrices, à moteur arrière | En fr. |
| 8429.51.00.13 | Usagés ou reconstruits | En fr. |
| 8429.51.00.19 | Autres | En fr. |
Le détail complet de ce code,
dans votre espace.
Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
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