Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. › Clapets et soupapes de retenue
Actionnés à la main (à l'exception des clapets et soupapes de retenue à engrenages multiples, à chaîne ou à poulie et des raccords munis de dispositifs de robinetterie avec soupapes) :
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 8481.30.00.1
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 16
- Unité
- -
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 8481.30.00.11 | En fer | En fr. |
| 8481.30.00.12 | En acier | En fr. |
| 8481.30.00.19 | Autres | En fr. |
Le détail complet de ce code,
dans votre espace.
Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
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