Tarif des douanes du Canada

Code SH 848180004Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

Fiche publique du numéro de classement : désignation, unité, taux NPF et l'ensemble des traitements tarifaires.

Désignation

Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. › Autres articles de robinetterie et organes similaires

Actionnés à la main, en laiton ou en bronze, forgés (sauf les autres articles de robinetterie et organes similaires à engrenages multiples, à chaîne ou à poulie et les raccords munis de dispositifs de robinetterie avec soupapes) :

Ligne de regroupement

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code
8481.80.00.4
Niveau
9 chiffres
Section
Section 16
Unité
-
Contient 3 lignes
Numéros de classement contenus dans cette ligne
NuméroDésignationNPF
8481.80.00.41De communicationEn fr.
8481.80.00.46SphériqueEn fr.
8481.80.00.49AutresEn fr.
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
dans votre espace.

Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

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