Tarif des douanes du Canada

Code SH 848180009Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

Fiche publique du numéro de classement : désignation, unité, taux NPF et l'ensemble des traitements tarifaires.

Désignation

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Autres :

Ligne de regroupement

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code
8481.80.00.9
Niveau
9 chiffres
Chapitre
Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
Section
Section 16
Unité
-
Contient 5 lignes
Numéros de classement contenus dans cette ligne
NuméroDésignationNPF
8481.80.00.91Vannes solénoïdesEn fr.
8481.80.00.93Vannes de régulateurs, autonomes, pour le réglage de variables telles la température, la pression, le débit et le niveau d'un liquideEn fr.
8481.80.00.94Autres, à commande hydrauliqueEn fr.
8481.80.00.95Autres, à commande thermostatiqueEn fr.
8481.80.00.99AutresEn fr.
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
dans votre espace.

Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

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