Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). › Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises : › Autres
Convoyeurs en vrac :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 8428.39.00.4
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 16
- Unité
- NMB
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 8428.39.00.41 | À chaîne | En fr. |
| 8428.39.00.42 | À vis | En fr. |
| 8428.39.00.49 | Autres | En fr. |
Fiche partielleLe détail complet de ce code,
Le détail complet de ce code,
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