Tarif des douanes du Canada

Code SH 841370002Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

Fiche publique du numéro de classement : désignation, unité, taux NPF et l'ensemble des traitements tarifaires.

Désignation

Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. › Autres pompes centrifuges

Unicellulaires, à aspiration simple :

Ligne de regroupement

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code
8413.70.00.2
Niveau
9 chiffres
Chapitre
Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
Section
Section 16
Unité
NMB
Contient 4 lignes
Numéros de classement contenus dans cette ligne
NuméroDésignationNPF
8413.70.00.21À accouplement rapproché, avec orifice d'écoulement d'un diamètre de moins de 5,08 cmEn fr.
8413.70.00.22À accouplement rapproché, avec orifice d'écoulement d'un diamètre de 5,08 cm et plusEn fr.
8413.70.00.23Fixées sur une monture, avec orifice d'écoulement d'un diamètre de moins de 7,6 cmEn fr.
8413.70.00.24Fixées sur une monture, avec orifice d'écoulement d'un diamètre de 7,6 cm et plusEn fr.
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
dans votre espace.

Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

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