Recherche HS
Recherche HS et codes enregistrés
Rechercher dans la nomenclature marocaine, naviguer par sections et chapitres, lire une fiche de code et constituer sa bibliothèque de codes enregistrés.
La Recherche HS donne un accès direct au tarif douanier marocain : recherche plein texte, navigation dans l'arborescence, et une fiche par code réunissant description officielle, droits, unité, notes et décisions. C'est l'outil de vérification qui complète l'assistant.
Rechercher
Une seule barre pour les codes et les mots
La recherche démarre à partir de 3 caractères et accepte indifféremment un fragment de code (9403) ou des mots de la description (table en bois). Elle renvoie au maximum 50 résultats, regroupés en trois blocs :
- Sections : les grandes divisions de la nomenclature dont l'intitulé correspond.
- Chapitres : les chapitres correspondants, avec la mention (non couvert) lorsque le chapitre ne figure pas dans la base.
- Codes et descriptions : les lignes tarifaires elles-mêmes.
Ce qui améliore les résultats
- Chercher la matière ou la fonction plutôt que le nom commercial :
chaiseavantfauteuil gamer. - Employer les termes de la nomenclature :
polyéthylèneplutôt queplastique. - Réduire à un ou deux mots quand une expression longue ne renvoie rien.
- Chercher par fragment de code quand la position est connue :
9403liste la position et ses subdivisions.
Si la recherche ne renvoie rien
- Vérifier le nombre de chiffres du code ; un code d'un autre pays n'existe pas forcément dans le tarif marocain.
- Retirer les accents, les pluriels et les qualificatifs.
- Passer par la navigation en arborescence, plus fiable qu'un mot-clé quand le vocabulaire officiel est inconnu.
- Demander le vocabulaire à l'Assistant HS, puis relancer la recherche avec ses termes.
Naviguer dans la nomenclature
Sous la barre de recherche, l'arborescence se parcourt de haut en bas : une section se déplie pour montrer ses chapitres, un chapitre affiche ses codes. Le bouton de retour remonte d'un niveau.
La structure du code, chiffre par chiffre
| Longueur | Niveau | Portée |
|---|---|---|
| 2 chiffres | Chapitre | International |
| 4 chiffres | Position | International |
| 6 chiffres | Sous-position | International, identique dans tous les pays membres de l'OMD |
| 8 et 10 chiffres | Subdivisions nationales | Propres au Maroc |
Les six premiers chiffres sont universels ; au-delà, chaque pays fixe ses propres subdivisions. Un code marocain à 10 chiffres n'a donc pas d'équivalent direct dans un autre tarif national, et un code étranger à 8 ou 10 chiffres ne se transpose pas tel quel.
Lire une fiche de code
Description et classification
Le libellé officiel complet du code. C'est le texte à confronter mot à mot au produit : une condition ou une exclusion glissée dans la description change le classement à elle seule.
Droits d'importation et unité
Le taux de droits d'importation et l'unité de compte associés à la ligne tarifaire. Un tiret signifie qu'aucune valeur n'est renseignée. Ces éléments servent à estimer, jamais à choisir un code.
Notes explicatives
Les références des notes officielles rattachées au code. Elles précisent le champ d'application et les exclusions, et tranchent la plupart des hésitations entre deux positions voisines.
Décisions de classement
Les décisions administratives de classement liées au code : des précédents, utiles pour appuyer une position déclarée.
Depuis la fiche, trois actions : Comparer ce code, qui ouvre le comparateur prérempli ; enregistrer le code dans la bibliothèque ; ouvrir l'Assistant HS pour faire expliquer la ligne ou en discuter les limites.
Codes enregistrés
La bibliothèque conserve les codes utiles avec leur contexte, pour ne pas reclasser deux fois le même produit, et pour classer de la même façon un produit récurrent.
1Enregistrer
Depuis une fiche de code ou depuis une carte de réponse de l'assistant, le bouton d'enregistrement ouvre une fenêtre avec le code et un champ de note facultatif. La note est ce qui rend la bibliothèque utile six mois plus tard : y consigner la référence produit, le client, le dossier, ou la raison du choix.
2Classer
Les catégories, avec un nom libre et une couleur au choix, organisent la bibliothèque par famille de produits, par client ou par dossier. Un code se range dans une catégorie à l'enregistrement ou plus tard, en modifiant l'entrée. Supprimer une catégorie ne supprime pas les codes qu'elle contenait.
3Retrouver
Le filtre de la page Codes enregistrés cherche à partir de 3 caractères, à la fois dans les codes, les descriptions et vos notes. Le sélecteur de catégorie restreint l'affichage à une famille.