Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. › Autres : › Machines à fendre, à trancher ou à dérouler
Pour le travail du bois :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 8465.96.00.1
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 16
- Unité
- NMB
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 8465.96.00.11 | Pour fendre les rondins | En fr. |
| 8465.96.00.12 | Pour fragmenter en copeaux | En fr. |
| 8465.96.00.19 | Autres | En fr. |
Fiche partielleLe détail complet de ce code,
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Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
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