Tarif des douanes du Canada

Code SH 840890009Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

Fiche publique du numéro de classement : désignation, unité, taux NPF et l'ensemble des traitements tarifaires.

Désignation

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). › Autres moteurs

Autres :

Ligne de regroupement

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code
8408.90.00.9
Niveau
9 chiffres
Chapitre
Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
Section
Section 16
Unité
NMB
Contient 5 lignes
Numéros de classement contenus dans cette ligne
NuméroDésignationNPF
8408.90.00.94Autres, d'une puissance n'excédant pas 149,2 kWEn fr.
8408.90.00.95Autres, d'une puissance excédant 149,2 kW, mais n'excédant pas 373 kWEn fr.
8408.90.00.96Autres, d'une puissance excédant 373 kW, mais n'excédant pas 746 kWEn fr.
8408.90.00.97Autres, d'une puissance excédant 746 kW, mais n'excédant pas 1 119 kWEn fr.
8408.90.00.98Autres, d'une puissance excédant 1 119 kWEn fr.
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
dans votre espace.

Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

Chargement...