Tarif des douanes du Canada

Code SH 841350003Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

Fiche publique du numéro de classement : désignation, unité, taux NPF et l'ensemble des traitements tarifaires.

Désignation

Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. › Autres pompes volumétriques alternatives

Pompes à liquide hydraulique :

Ligne de regroupement

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code
8413.50.00.3
Niveau
9 chiffres
Section
Section 16
Unité
NMB
Contient 2 lignes
Numéros de classement contenus dans cette ligne
NuméroDésignationNPF
8413.50.00.31Type à piston radialEn fr.
8413.50.00.39AutresEn fr.
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
dans votre espace.

Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

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