Tarif des douanes du Canada

Code SH 843311001Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

Fiche publique du numéro de classement : désignation, unité, taux NPF et l'ensemble des traitements tarifaires.

Désignation

Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 84.37. › Tondeuses à gazon : › À moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal

Avec siège :

Ligne de regroupement

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code
8433.11.00.1
Niveau
9 chiffres
Section
Section 16
Unité
NMB
Contient 2 lignes
Numéros de classement contenus dans cette ligne
NuméroDésignationNPF
8433.11.00.14D'une puissance de moins de 7,46 kWEn fr.
8433.11.00.15D'une puissance de 7,46 kW ou plusEn fr.
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
dans votre espace.

Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

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