Tarif des douanes du Canada

Code SH 841581101Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

Fiche publique du numéro de classement : désignation, unité, taux NPF et l'ensemble des traitements tarifaires.

Désignation

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. › Autres : › Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) › Ce qui suit, à l'exclusion des thermopompes et des appareils pour le conditionnement de l'air, à mini-blocs séparés : Autonomes ou systèmes à éléments séparés « split-system », d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure); Utilisant l'eau comme source, types verticaux, horizontaux et à console, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 34,8 kW (118 700 BTU par heure)

Monoblocs :

Ligne de regroupement

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code
8415.81.10.1
Niveau
9 chiffres
Section
Section 16
Unité
NMB
Contient 2 lignes
Numéros de classement contenus dans cette ligne
NuméroDésignationNPF
8415.81.10.11N'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure)6 %
8415.81.10.12Excédant 15,8 kW (53 900 BTU par heure)6 %
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
dans votre espace.

Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

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