Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 84.25 à 84.30. › De machines ou appareils des nos 84.26, 84.29 ou 84.30 : › Autres
Accessoires pour monter sur des machines :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 8431.49.00.2
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 16
- Unité
- -
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 8431.49.00.21 | Accessoires de rétrocaveuses | En fr. |
| 8431.49.00.22 | Accessoires de chargeurs frontaux | En fr. |
| 8431.49.00.23 | Défonceuses | En fr. |
| 8431.49.00.29 | Autres | En fr. |
Fiche partielleLe détail complet de ce code,
Le détail complet de ce code,
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Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
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