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Chapitre 73Ouvrages en fonte, fer ou acier

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

Le chapitre 73 prend le relais du chapitre 72 dès que le métal devient un ouvrage : tubes, accessoires de tuyauterie, constructions, réservoirs, câbles, visserie, articles de ménage. La frontière entre les deux chapitres est celle entre une matière et un objet.

Le piège est vers le haut. Un ouvrage en acier qui est aussi une partie de machine relève de la section XVI, pas d'ici : la note 2 de cette section prime. Les articles de la visserie du 7318 font exception et restent au chapitre 73 même montés sur une machine.

26 positions
  • 7301Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier.
  • 7302Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails.
  • 7303.00.00Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte.
  • 7304Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier.
    • 7304.1Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs :
      • 7304.11.00.00En aciers inoxydables
      • 7304.19.00Autres
        • 7304.19.00.1D'un diamètre extérieur n'excédant pas 60,3 mm :
          • 7304.19.00.13Répondant aux spécifications A.P.I. n'excédant pas X-52
          • 7304.19.00.14Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-52 mais n'excédant pas X-65
          • 7304.19.00.15Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-65 mais n'excédant pas X-70
          • 7304.19.00.16Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-70 mais n'excédant pas X-80
          • 7304.19.00.19Autres
        • 7304.19.00.2D'un diamètre extérieur excédant 60,3 mm mais n'excédant pas 219,1 mm :
          • 7304.19.00.23Répondant aux spécifications A.P.I. n'excédant pas X-52
          • 7304.19.00.24Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-52 mais n'excédant pas X-65
          • 7304.19.00.25Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-65 mais n'excédant pas X-70
          • 7304.19.00.26Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-70 mais n'excédant pas X-80
          • 7304.19.00.29Autres
        • 7304.19.00.6D'un diamètre extérieur excédant 219,1 mm mais n'excédant pas 355,6 mm :
          • 7304.19.00.61Répondant aux spécifications A.P.I. n'excédant pas X-52
          • 7304.19.00.62Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-52 mais n'excédant pas X-65
          • 7304.19.00.63Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-65 mais n'excédant pas X-70
          • 7304.19.00.64Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-70 mais n'excédant pas X-80
          • 7304.19.00.69Autres
        • 7304.19.00.7D'un diamètre extérieur excédant 355,6 mm mais n'excédant pas 610 mm :
          • 7304.19.00.71Répondant aux spécifications A.P.I. n'excédant pas X-52
          • 7304.19.00.72Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-52 mais n'excédant pas X-65
          • 7304.19.00.73Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-65 mais n'excédant pas X-70
          • 7304.19.00.74Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-70 mais n'excédant pas X-80
          • 7304.19.00.79Autres
        • 7304.19.00.8D'un diamètre extérieur excédant 610 mm :
          • 7304.19.00.81Répondant aux spécifications A.P.I. n'excédant pas X-52
          • 7304.19.00.82Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-52 mais n'excédant pas X-65
          • 7304.19.00.83Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-65 mais n'excédant pas X-70
          • 7304.19.00.84Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-70 mais n'excédant pas X-80
          • 7304.19.00.89Autres
    • 7304.2Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz :
      • 7304.22.00.00Tiges de forage en aciers inoxydables
      • 7304.23.00Autres tiges de forage
      • 7304.24.00.00Autres, en aciers inoxydables
      • 7304.29.00Autres
        • 7304.29.00.1Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur de 114,3 mm ou plus mais n'excédant pas 177,8 mm :
          • 7304.29.00.12Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.13Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.14Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.15Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.16Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.17Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.19Autres
        • 7304.29.00.2Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 177,8 mm mais n'excédant pas 298,5 mm :
          • 7304.29.00.22Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.23Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.24Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.25Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.26Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.27Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.29Autres
        • 7304.29.00.3Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 298,5 mm :
          • 7304.29.00.32Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.33Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.34Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.35Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.36Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.37Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.39Autres
        • 7304.29.00.4Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 60,2 mm :
          • 7304.29.00.42Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.43Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.44Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.45Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.46Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.47Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.49Autres
        • 7304.29.00.5Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur de 60,3 mm :
          • 7304.29.00.52Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.53Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.54Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.55Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.56Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.57Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.59Autres
        • 7304.29.00.6Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur excédant 60,3 mm mais n'excédant pas 73 mm :
          • 7304.29.00.62Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.63Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.64Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.65Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.66Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.67Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.69Autres
        • 7304.29.00.7Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur excédant 73 mm :
          • 7304.29.00.72Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.73Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.74Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.75Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.76Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.77Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7304.29.00.79Autres
    • 7304.3Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés :
    • 7304.4Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables :
    • 7304.5Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés :
    • 7304.90.00Autres
  • 7305Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier.
    • 7305.1Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs :
      • 7305.11.00Soudés longitudinalement à l'arc immergé
        • 7305.11.00.3D'un diamètre extérieur n'excédant pas 610 mm :
          • 7305.11.00.31Répondant aux spécifications A.P.I. n'excédant pas X-52
          • 7305.11.00.32Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-52 mais n'excédant pas X-65
          • 7305.11.00.33Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-65 mais n'excédant pas X-70
          • 7305.11.00.34Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-70 mais n'excédant pas X-80
          • 7305.11.00.39Autres
        • 7305.11.00.4D'un diamètre extérieur excédant 610 mm :
          • 7305.11.00.41Répondant aux spécifications A.P.I. n'excédant pas X-52
          • 7305.11.00.42Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-52 mais n'excédant pas X-65
          • 7305.11.00.43Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-65 mais n'excédant pas X-70
          • 7305.11.00.44Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-70 mais n'excédant pas X-80
          • 7305.11.00.49Autres
      • 7305.12.00Soudés longitudinalement, autres
        • 7305.12.00.3D'un diamètre extérieur n'excédant pas 509 mm :
          • 7305.12.00.31Répondant aux spécifications A.P.I. n'excédant pas X-52
          • 7305.12.00.32Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-52 mais n'excédant pas X-65
          • 7305.12.00.33Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-65 mais n'excédant pas X-70
          • 7305.12.00.34Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-70 mais n'excédant pas X-80
          • 7305.12.00.39Autres
        • 7305.12.00.4D'un diamètre extérieur excédant 509 mm :
          • 7305.12.00.41Répondant aux spécifications A.P.I. n'excédant pas X-52
          • 7305.12.00.42Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-52 mais n'excédant pas X-65
          • 7305.12.00.43Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-65 mais n'excédant pas X-70
          • 7305.12.00.44Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-70 mais n'excédant pas X-80
          • 7305.12.00.49Autres
      • 7305.19.00Autres
        • 7305.19.00.3D'un diamètre extérieur n'excédant pas 610 mm :
          • 7305.19.00.31Répondant aux spécifications A.P.I. n'excédant pas X-52
          • 7305.19.00.32Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-52 mais n'excédant pas X-65
          • 7305.19.00.33Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-65 mais n'excédant pas X-70
          • 7305.19.00.34Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-70 mais n'excédant pas X-80
          • 7305.19.00.39Autres
        • 7305.19.00.4D'un diamètre extérieur excédant 610 mm :
          • 7305.19.00.41Répondant aux spécifications A.P.I. n'excédant pas X-52
          • 7305.19.00.42Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-52 mais n'excédant pas X-65
          • 7305.19.00.43Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-65 mais n'excédant pas X-70
          • 7305.19.00.44Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-70 mais n'excédant pas X-80
          • 7305.19.00.49Autres
    • 7305.20.00.00Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
    • 7305.3Autres, soudés :
    • 7305.90.00Autres
  • 7306Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier.
    • 7306.1Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs :
    • 7306.2Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz :
      • 7306.21.00.00Soudés, en aciers in oxydables
      • 7306.29.00Autres
        • 7306.29.00.1Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur de 114,3 mm ou plus mais n'excédant pas 177,8 mm :
          • 7306.29.00.12Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.13Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.14Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.15Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.16Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.17Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.19Autres
        • 7306.29.00.2Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 177,8 mm mais n'excédant pas 298,5 mm :
          • 7306.29.00.22Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.23Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.24Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.25Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.26Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.27Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.29Autres
        • 7306.29.00.3Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 298,5 mm :
          • 7306.29.00.32Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.33Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.34Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.35Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.36Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.37Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.39Autres
        • 7306.29.00.4Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 60,2 mm :
          • 7306.29.00.42Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.43Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.44Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.45Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.46Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.47Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.49Autres
        • 7306.29.00.5Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur de 60,3 mm :
          • 7306.29.00.52Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.53Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.54Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.55Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.56Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.57Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.59Autres
        • 7306.29.00.6Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur excédant 60,3 mm mais n'excédant pas 73 mm :
          • 7306.29.00.62Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.63Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.64Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.65Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.66Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.67Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.69Autres
        • 7306.29.00.7Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur excédant 73 mm :
          • 7306.29.00.72Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.73Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.74Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.75Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.76Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.77Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes
          • 7306.29.00.79Autres
    • 7306.30.00Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés
      • 7306.30.00.4D'un diamètre extérieur n'excédant pas 60,325 mm :
        • 7306.30.00.41Tubes structuraux, d'ASTM A500, ASTM A513, ASTM A1085, CSA G40.21 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.42Tubes pour pilotis, d'ASTM A252 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.43Tubes métalliques électrique, d'UL 797 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.44Galvanisés, d'ASTM A53 A et B, ASTM A135, ASTM A795, ASTM A589, AWWA C200-97 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.45Galvanisés, autres
        • 7306.30.00.46Nu ou laqué, d'ASTM A53 A et B, ASTM A135, ASTM A795, ASTM A589, AWWA C200-97 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.47Autres, d'ASTM A53 A et B, ASTM A135, ASTM A795, ASTM A589, AWWA C200-97 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.49Autres
      • 7306.30.00.5D'un diamètre extérieur de plus de 60,325 mm mais n'excédant pas 168,28 mm :
        • 7306.30.00.51Tubes structuraux, d'ASTM A500, ASTM A513, ASTM A1085, CSA G40.21 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.52Tubes pour pilotis, d'ASTM A252 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.53Tubes métalliques électrique, d'UL 797 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.54Galvanisés, d'ASTM A53 A et B, ASTM A135, ASTM A795, ASTM A589, AWWA C200-97 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.55Galvanisés, autres
        • 7306.30.00.56Nu ou laqué, d'ASTM A53 A et B, ASTM A135, ASTM A795, ASTM A589, AWWA C200-97 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.57Autres, d'ASTM A53 A et B, ASTM A135, ASTM A795, ASTM A589, AWWA C200-97 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.59Autres
      • 7306.30.00.6D'un diamètre extérieur de plus de 168,28 mm mais n'excédant pas 273,05 mm :
        • 7306.30.00.61Tubes structuraux, d'ASTM A500, ASTM A513, ASTM A1085, CSA G40.21 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.62Tubes pour pilotis, d'ASTM A252 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.63Tubes métalliques électrique, d'UL 797 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.64Galvanisés, d'ASTM A53 A et B, ASTM A135, ASTM A795, ASTM A589, AWWA C200-97 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.65Galvanisés, autres
        • 7306.30.00.66Nu ou laqué, d'ASTM A53 A et B, ASTM A135, ASTM A795, ASTM A589, AWWA C200-97 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.67Autres, d'ASTM A53 A et B, ASTM A135, ASTM A795, ASTM A589, AWWA C200-97 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.69Autres
      • 7306.30.00.7D'un diamètre extérieur de plus de 273,05mm mais n'excédant pas 406,4 mm :
        • 7306.30.00.71Tubes structuraux, d'ASTM A500, ASTM A513, ASTM A1085, CSA G40.21 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.72Tubes pour pilotis, d'ASTM A252 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.73Tubes métalliques électrique, d'UL 797 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.74Galvanisés, d'ASTM A53 A et B, ASTM A135, ASTM A795, ASTM A589, AWWA C200-97 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.75Galvanisés, autres
        • 7306.30.00.76Nu ou laqué, d'ASTM A53 A et B, ASTM A135, ASTM A795, ASTM A589, AWWA C200-97 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.77Autres, d'ASTM A53 A et B, ASTM A135, ASTM A795, ASTM A589, AWWA C200-97 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.79Autres
      • 7306.30.00.8D'un diamètre extérieur de plus de 406,4 mm :
        • 7306.30.00.81Tubes structuraux, d'ASTM A500, ASTM A513, ASTM A1085, CSA G40.21 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.82Tubes pour pilotis, d'ASTM A252 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.83Tubes métalliques électrique, d'UL 797 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.84Galvanisés, d'ASTM A53 A et B, ASTM A135, ASTM A795, ASTM A589, AWWA C200-97 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.85Galvanisés, autres
        • 7306.30.00.86Nu ou laqué, d'ASTM A53 A et B, ASTM A135, ASTM A795, ASTM A589, AWWA C200-97 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.87Autres, d'ASTM A53 A et B, ASTM A135, ASTM A795, ASTM A589, AWWA C200-97 ou spécifications équivalentes
        • 7306.30.00.89Autres
    • 7306.40.00Autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables
      • 7306.40.00.10D'un diamètre extérieur n'excédant pas 25,3 mm
      • 7306.40.00.20D'un diamètre extérieur excédant 25,3 mm mais n'excédant pas 114,9 mm
      • 7306.40.00.30D'un diamètre extérieur excédant 114,9 mm
    • 7306.50.00.00Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés
    • 7306.6Autres, soudés, de section non circulaire :
    • 7306.90.00Autres
  • 7307Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier.
  • 7308Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.
    • 7308.10.00.00Ponts et éléments de ponts
    • 7308.20.00.00Tours et pylônes
    • 7308.30.00Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils
      • 7308.30.00.10Profilés, non poinçonnés, ni perforés, recouverts ou non, mais non autrement ouvrés, et matières semblables obtenues à partir de bandes laminées à chaud ou à froid, recouvertes ou non, pour la fabrication de châssis de fenêtres, de cadres ou de chambranles de fenêtres
      • 7308.30.00.2Portes et leurs cadres et chambranles :
      • 7308.30.00.30Fenêtres et leurs cadres et chambranles
      • 7308.30.00.40Seuils
    • 7308.40.00.00Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage
    • 7308.90.00Autres
      • 7308.90.00.10Plafonds, y compris les charpentes pour plafonds suspendus
      • 7308.90.00.20Toitures
      • 7308.90.00.30Parements, y compris les soffites et bordures de toits
      • 7308.90.00.40Clôtures assemblées, y compris les barrières
      • 7308.90.00.50Planchers; Avaloirs de toits
      • 7308.90.00.6Systèmes de rayonnages de stockage, plates-formes, tours, y compris les pièces, mais à l'exclusion des platelages en treillis métallique, avec des éléments porteurs verticaux d'une largeur minimale de 50 mm, assemblés dans une certaine mesure ou non assemblés :
        • 7308.90.00.60—
        • 7308.90.00.61Rayonnage à palettes, en acier de construction laminé à chaud
        • 7308.90.00.62Rayonnage à palettes, en acier formé à froid, laminé ou plié
        • 7308.90.00.63Rayonnages en porte-à-faux, en acier de construction laminé à chaud
        • 7308.90.00.64Rayonnages en porte-à-faux, en acier formé à froid, laminé ou plié
        • 7308.90.00.68Autres, en acier de construction laminé à chaud
        • 7308.90.00.69Autres, en acier formé à froid, laminé ou plié
      • 7308.90.00.70Colonnes, piliers, poteaux, poutres et autres éléments de structure similaires
      • 7308.90.00.9Autres :
  • 7309.00.00Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.
  • 7310Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.
  • 7311.00.00.00Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier.
  • 7312Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité.
  • 7313.00.00.00Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures.
  • 7314Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier.
    • 7314.1Toiles métalliques tissées :
    • 7314.20.00.00Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm²
    • 7314.3Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre :
    • 7314.4Autres toiles métalliques, grillages et treillis :
    • 7314.50.00.00Tôles et bandes déployées
  • 7315Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • 7316.00Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • 7317.00.00.00Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre.
  • 7318Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.
  • 7319Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs.
  • 7320Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier.
  • 7321Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.
    • 7321.1Appareils de cuisson et chauffe-plats :
    • 7321.8Autres appareils :
    • 7321.90Parties
      • 7321.90.10Grilles (supports) de fonte, d'un poids n'excédant pas 3 kg, simplement moulées, coupées et meulées, devant servir à la fabrication de grilles finies pour poêles ou cuisinières non portables non industrielles, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles; Pour appareils, à l'exclusion des appareils de cuisson et chauffe-plats; Pour appareils de cuisson et chauffe-plats à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, à l'exclusion des poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur bateaux)
      • 7321.90.2Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles :
        • 7321.90.21.00Chambres à cuisson
        • 7321.90.22.00Panneaux de face supérieure
        • 7321.90.23.00Assemblages de porte, incluant au moins deux des éléments suivants : panneau intérieur, panneau extérieur, vitre, isolation
        • 7321.90.24.00Veilleuses de four, brûleurs supérieurs à l'exception des brûleurs en fonte, brûleurs de four et tubulures d'allumage, devant servir à la fabrication des cuisinières
        • 7321.90.29.00Autres
      • 7321.90.90.00Autres
  • 7322Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • 7323Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier.
  • 7324Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
  • 7325Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier.
    • 7325.10.00En fonte non malléable
    • 7325.9Autres :
      • 7325.91.00Boulets et articles similaires pour broyeurs
      • 7325.99Autres
        • 7325.99.10.00Ce qui suit, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou de gisements de potasse ou de sel gemme : Têtes de tubage à brides; Têtes de tubage taraudées en surface, d'un diamètre extérieur excédant 273 mm, ou conçues pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz)
        • 7325.99.9Autres :
  • 7326Autres ouvrages en fer ou en acier.
    • 7326.1Forgés ou estampés mais non autrement travaillés :
      • 7326.11.00.00Boulets et articles similaires pour broyeurs
      • 7326.19Autres
        • 7326.19.10.00Têtes de colonne de têtes de puits, à brides, et raccords double-bride de têtes de tubage, brutes, devant servir à la fabrication des têtes de colonne de puits ou de raccords double-bride de têtes de tubage, conçues pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz), devant être utilisées dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation des puits d'huile ou de gaz naturel; Porte-mèche devant servir à la fabrication de chandelles
        • 7326.19.90.00Autres
    • 7326.20.00.00Ouvrages en fils de fer ou d'acier
    • 7326.90Autres
      • 7326.90.10.00Raccords pour les tiges de pompage ou les tiges polies pour les pompes conçues pour la production du pétrole; Outils de repêchage et leurs parties devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole et de gaz naturel ou pour les machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation des gisements de potasse ou de sel gemme; Pour l'escalade ou l'alpinisme; Pour assurer l'ouverture des chalutes et émerillons, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques; Devant servir à la fabrication des voitures de lutte contre l'incendie; Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la récupération ou la production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineux; Devant servir à la fabrication ou à la réparation des moteurs ou de leurs parties pour les bateaux de pêche commerciale; Crochets de chaîne à manille et crochets fermés d'acier forgé devant servir à la fabrication de vide-ordures; Anneaux d'identification pour oiseaux migrateurs; Têtes de puits sans cavité et leurs parties; Conteneurs réutilisables, spécialement conçus pour le transport des éléments de véhicules automobiles qui sont en franchise des droits de douanes, présentés avec les marchandises qu'ils contiennent; Colliers de serrage de selle et étriers de câble devant servir à la fabrication des monocycles, des bicyclettes ou des tricycles; Têtes semi-elliptiques, d'un diamètre extérieur de 609,6 mm ou 762 mm, répondant à la spécification ASTM A455, devant servir dans des réservoirs de compresseurs d'air; Porte-mousquetons d'acier forgé, plaqués de zinc, de 12,5 cm à 23 cm de longuer, devant servir à la fabrication de vide-ordures et de palans pour vide-ordures; Carcans en aciers pour cantonner plusieurs animaux de ferme dans un parc; Ce qui suit, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou l'exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou des gisements de potasse ou de sel gemme: Têtes de tubage à brides; Têtes de tubage taraudées, pour le tubage taraudées en surface d'un diamètre extérieur excédant 273 mm, ou conçus pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz); Packers de puits et leurs parties; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale; Chenilles devant servir à la fabrication des chargeuses à direction différentielle; Masques d'évaporation sous vide, en aciers inoxydables, à morsure avant de 90 % et une morsure arrière de 10 %, pour la production des photocellules; Porte-mèche devant servir à la fabrication de chandelles
      • 7326.90.90Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.