Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. › Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : › Soudés longitudinalement, autres
D'un diamètre extérieur excédant 509 mm :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 7305.12.00.4
- Niveau
- 9 chiffres
- Chapitre
- Ouvrages en fonte, fer ou acier
- Section
- Section 15
- Unité
- KGM
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 7305.12.00.41 | Répondant aux spécifications A.P.I. n'excédant pas X-52 | En fr. |
| 7305.12.00.42 | Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-52 mais n'excédant pas X-65 | En fr. |
| 7305.12.00.43 | Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-65 mais n'excédant pas X-70 | En fr. |
| 7305.12.00.44 | Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-70 mais n'excédant pas X-80 | En fr. |
| 7305.12.00.49 | Autres | En fr. |
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