Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. › Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : › Autres
D'un diamètre extérieur n'excédant pas 60,3 mm :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 7304.19.00.1
- Niveau
- 9 chiffres
- Chapitre
- Ouvrages en fonte, fer ou acier
- Section
- Section 15
- Unité
- KGM
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 7304.19.00.13 | Répondant aux spécifications A.P.I. n'excédant pas X-52 | En fr. |
| 7304.19.00.14 | Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-52 mais n'excédant pas X-65 | En fr. |
| 7304.19.00.15 | Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-65 mais n'excédant pas X-70 | En fr. |
| 7304.19.00.16 | Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-70 mais n'excédant pas X-80 | En fr. |
| 7304.19.00.19 | Autres | En fr. |
Fiche partielleLe détail complet de ce code,
Le détail complet de ce code,
dans votre espace.
Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
Chargement...