Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. › Autres, soudés, de section non circulaire : › De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire
D'une périphérie extérieure excédant 812,8 mm
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 7306.69.00.4
- Niveau
- 9 chiffres
- Chapitre
- Ouvrages en fonte, fer ou acier
- Section
- Section 15
- Unité
- KGM
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 7306.69.00.41 | Galvanisés | En fr. |
| 7306.69.00.49 | Autres | En fr. |
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