Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. › Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils
Portes et leurs cadres et chambranles :
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 7308.30.00.2
- Niveau
- 9 chiffres
- Chapitre
- Ouvrages en fonte, fer ou acier
- Section
- Section 15
- Unité
- NMB
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 7308.30.00.21 | À coulisses | En fr. |
| 7308.30.00.22 | De garage de maison privée | En fr. |
| 7308.30.00.28 | Autres, à rideaux | En fr. |
| 7308.30.00.29 | Autres | En fr. |
Le détail complet de ce code,
dans votre espace.
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