Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. › Torons et câbles
Câbles, composés de plus de huit brins, neufs :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 7312.10.00.4
- Niveau
- 9 chiffres
- Chapitre
- Ouvrages en fonte, fer ou acier
- Section
- Section 15
- Unité
- KGM
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 7312.10.00.41 | D'un diamètre n'excédant pas 25 mm | En fr. |
| 7312.10.00.42 | D'un diamètre excédant 25 mm mais n'excédant pas 50 mm | En fr. |
| 7312.10.00.43 | D'un diamètre excédant 50 mm | En fr. |
Fiche partielleLe détail complet de ce code,
Le détail complet de ce code,
dans votre espace.
Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
Chargement...