Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. › Rails
Traités à chaud :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 7302.10.00.1
- Niveau
- 9 chiffres
- Chapitre
- Ouvrages en fonte, fer ou acier
- Section
- Section 15
- Unité
- KGM
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 7302.10.00.11 | D'un poids n'excédant pas 57 kg/m | En fr. |
| 7302.10.00.12 | D'un poids excédant 57 kg/m mais n'excédant pas 67 kg/m | En fr. |
| 7302.10.00.13 | D'un poids excédant 67 kg/m | En fr. |
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Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
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