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Chapitre 87Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

Le chapitre 87 couvre les véhicules terrestres autres que ferroviaires : voitures, camions, tracteurs, motocycles, cycles, remorques, ainsi que leurs parties. La position se lit sur la conception du véhicule, pas sur l'usage qu'en fera l'acheteur.

La ligne la plus contestée est celle entre le 8703, véhicule principalement conçu pour le transport de personnes, et le 8704, conçu pour le transport de marchandises. Un pick-up ou un fourgon vitré se joue sur des indices matériels : points d'ancrage de sièges, surface de plancher, vitrage, ceintures. Les parties et accessoires relèvent du 8708, à l'exception de celles que la section XVI ou le chapitre 40 réclame.

16 positions
  • 8701Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09).
  • 8702Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus.
    • 8702.10Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
      • 8702.10.10.00Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclus
      • 8702.10.20.00Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclus
    • 8702.20Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique
      • 8702.20.10.00Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclus
      • 8702.20.20.00Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclus
    • 8702.30Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique
      • 8702.30.10.00Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclus
      • 8702.30.20.00Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclus
    • 8702.40Uniquement à moteur électrique pour la propulsion
      • 8702.40.10.00Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclus
      • 8702.40.20.00Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclus
    • 8702.90Autres
      • 8702.90.10.00Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclus
      • 8702.90.20.00Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclus
  • 8703Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course.
    • 8703.10Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires
    • 8703.2Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles :
    • 8703.3Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) :
    • 8703.40Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
      • 8703.40.10.00D'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm³
      • 8703.40.90Autres
        • 8703.40.90.10Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break »
        • 8703.40.90.90Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme)
    • 8703.50.00.00Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
    • 8703.60Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
      • 8703.60.10.00D'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm³
      • 8703.60.90Autres
        • 8703.60.90.10Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break »
        • 8703.60.90.90Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme)
    • 8703.70.00.00Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
    • 8703.80.00Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion
      • 8703.80.00.10Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break »
      • 8703.80.00.90Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme)
    • 8703.90.00.00Autres
  • 8704Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.
    • 8704.10.00Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier
    • 8704.2Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) :
      • 8704.21D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques
      • 8704.22.00D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques mais n'excédant pas 20 tonnes métriques
        • 8704.22.00.10D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes
        • 8704.22.00.20D'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 12 tonnes
        • 8704.22.00.30D'un poids en charge maximal excédant 12 tonnes mais n'excédant pas 15 tonnes
        • 8704.22.00.40D'un poids en charge maximal excédant 15 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes
      • 8704.23.00.00D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes métriques
    • 8704.3Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles :
      • 8704.31.00D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques
        • 8704.31.00.10D'un poids en charge maximal n'excédant pas 2,5 tonnes
        • 8704.31.00.20D'un poids en charge maximal excédant 2,5 tonnes mais n'excédant pas 5 tonnes
      • 8704.32.00D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques
        • 8704.32.00.10D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes
        • 8704.32.00.20D'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 12 tonnes
        • 8704.32.00.30D'un poids en charge maximal excédant 12 tonnes mais n'excédant pas 15 tonnes
        • 8704.32.00.40D'un poids en charge maximal excédant 15 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes
        • 8704.32.00.50D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes
    • 8704.4Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique :
      • 8704.41D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes
      • 8704.42.00D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes
        • 8704.42.00.10D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes
        • 8704.42.00.20D'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 12 tonnes
        • 8704.42.00.30D'un poids en charge maximal excédant 12 tonnes mais n'excédant pas 15 tonnes
        • 8704.42.00.40D'un poids en charge maximal excédant 15 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes
      • 8704.43.00.00D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes
    • 8704.5Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique :
      • 8704.51.00D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes
        • 8704.51.00.10D'un poids en charge maximal n'excédant pas 2,5 tonnes
        • 8704.51.00.20D'un poids en charge maximal excédant 2,5 tonnes mais n'excédant pas 5 tonnes
      • 8704.52.00D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes
        • 8704.52.00.10D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnes
        • 8704.52.00.20D'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 12 tonnes
        • 8704.52.00.30D'un poids en charge maximal excédant 12 tonnes mais n'excédant pas 15 tonnes
        • 8704.52.00.40D'un poids en charge maximal excédant 15 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes
        • 8704.52.00.50D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes
    • 8704.60.00.00Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion
    • 8704.90.00.00Autres
  • 8705Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple).
    • 8705.10Camions-grues
      • 8705.10.10.00Grues pour l'entretien des voies ferrées équipées pour se déplacer sur la route ou sur les rails, d'une capacité de levage excédant 36,3 tonnes métriques mais n'excédant pas 68 tonnes métriques
      • 8705.10.90Autres
    • 8705.20.00.00Derricks automobiles pour le sondage ou le forage
    • 8705.30.00.00Voitures de lutte contre l'incendie
    • 8705.40Camions-bétonnières
    • 8705.90Autres
      • 8705.90.10.00Dépanneuses de véhicules routiers d'une capacité n'excédant pas 67 000 kg; Camions-bétonnières dotés de dispositifs de malaxage ou de pompage pour l'industrie du pétrole et du gaz, à l'exclusion des pompes à béton équipées de flèches principalement conçues pour l'industrie de la construction; Camions équipés du matériel suivant : épandeuses d'agrégats; nettoyeurs de tapis; systèmes à tubulure en spirale pour l'entretien des puits de pétrole; balayeuses combinées, à aspirateur et à balais; nettoyeurs de fournaises et de gaines; marqueurs de bandes routières; nacelles dont la portée n'excède pas 26,5 m de hauteur; matériel de diagraphie des puits de pétrole ou de gaz; réservoirs de récupération à dépression; machines à réparer le revêtement routier; épandeuses de sable et de sel; plates-formes élévatrices à ciseaux; épurateurs d'égouts et de bouches sélectives; souffleuses à neige; réservoirs de récupération des déchets solides, sans compacteur; arroseuses de rues; balayeuses de pistes; ou aspire-feuilles
      • 8705.90.90.00Autres
  • 8706.00Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur.
    • 8706.00.10.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
    • 8706.00.20.00Pour les véhicules de la position 87.03 ou des sous-positions 8704.21 ou 8704.31
    • 8706.00.90Autres
  • 8707Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines.
  • 8708Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05.
    • 8708.10Pare-chocs et leurs parties
    • 8708.2Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) :
      • 8708.21.00.00Ceintures de sécurité
      • 8708.22.00.00Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre
      • 8708.29Autres
        • 8708.29.1Emboutis :
          • 8708.29.11.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
          • 8708.29.19.00Autres
        • 8708.29.20.00Assemblages de portes
        • 8708.29.60.00Couvertures des sièges ou carpettes en plastiques
        • 8708.29.9Autres :
          • 8708.29.91.00Unités vétérinaires, y compris leurs parties et accessoires, conçues pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire, aux fins d'installation dans des véhicules automobiles; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie; Parties pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
          • 8708.29.92.00Déflecteurs ou ailerons de coffre arrière en polyuréthanne, comme accessoires de rechange pour automobiles
          • 8708.29.99Autres
    • 8708.30Freins et servo-freins; leurs parties
      • 8708.30.1Garnitures des freins montées :
        • 8708.30.11.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
        • 8708.30.19.00Autres
      • 8708.30.9Autres :
        • 8708.30.91.00Parties, à l'exclusion des régleurs de semelles de freins, des cylindres de freins, des récepteurs de freinage à ressort à double membrane et des connecteurs pneumatiques huilés, devant servir à la fabrication des systèmes de commande des freins à dépression; Parties pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
        • 8708.30.99Autres
    • 8708.40Boîtes de vitesses et leurs parties
      • 8708.40.2Boîtes de vitesses :
        • 8708.40.21.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Boîtes de transfert devant servir à la fabrication de systèmes de conversion de suspension tandem ou de systèmes de conversion en quatre roues motrices à installer sur des véhicules des nos 87.04 ou 87.05 après la date de fabrication mais avant la date de réception et d'immatriculation par l'acheteur initial
        • 8708.40.29.00Autres
      • 8708.40.9Autres :
        • 8708.40.91.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie
        • 8708.40.99.00Autres
    • 8708.50Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties
      • 8708.50.3Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission :
        • 8708.50.31.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Devant servir à la fabrication des voitures balayeuses autopropulsées; Essieux avant dirigés devant servir à la fabrication de systèmes de conversion de suspension tandem ou de systèmes de conversion en quatre roues motrices à installer sur des véhicules des nos 87.04 ou 87.05 après la date de fabrication mais avant la date de réception et d'immatriculation par l'acheteur initial; Assemblages de boîtes-pont devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg
        • 8708.50.39.00Autres
      • 8708.50.8Parties de ponts avec différentiel :
        • 8708.50.81.00Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire; Demi-arbres pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie
        • 8708.50.89.00Autres
      • 8708.50.9Autres :
    • 8708.70Roues, leurs parties et accessoires
      • 8708.70.1Roues :
        • 8708.70.11.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
        • 8708.70.19.00Autres
      • 8708.70.2Parties et accessoires :
        • 8708.70.21.00Sections de joncs de verrouillage et de jantes, en fer ou en acier laminé à chaud, devant servir à la fabrication des jantes de roues; Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
        • 8708.70.29Autres
    • 8708.80Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)
      • 8708.80.1Jambes de force McPherson :
      • 8708.80.20.00Assemblages d'amortisseurs à ressort devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg; Autres, pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
      • 8708.80.30.00Autres amortisseurs de suspension
      • 8708.80.9Autres :
        • 8708.80.91.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
        • 8708.80.99.00Autres
    • 8708.9Autres parties et accessoires :
      • 8708.91Radiateurs et leurs parties
        • 8708.91.2Radiateurs :
          • 8708.91.21.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
          • 8708.91.29.00Autres
        • 8708.91.9Autres :
          • 8708.91.91.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie; Parties devant servir à la fabrication de radiateurs de rechange pour véhicules automobiles
          • 8708.91.99.00Autres
      • 8708.92Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties
        • 8708.92.2Silencieux et tuyaux d'échappement :
        • 8708.92.9Autres :
          • 8708.92.91.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie
          • 8708.92.99.00Autres
      • 8708.93Embrayages et leurs parties
        • 8708.93.1Embrayages :
          • 8708.93.11.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
          • 8708.93.19.00Autres
        • 8708.93.2Parties des embrayages :
          • 8708.93.21.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
          • 8708.93.29.00Autres
      • 8708.94Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties
        • 8708.94.2Volants, colonnes et boîtiers de direction :
          • 8708.94.21.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
          • 8708.94.29.00Autres
        • 8708.94.9Autres :
          • 8708.94.91.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Assemblages de direction à pignon et crémaillère devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg
          • 8708.94.99.00Autres
      • 8708.95Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties
        • 8708.95.10.00Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie
        • 8708.95.90.00Autres
      • 8708.99Autres
        • 8708.99.1Parties de transmission :
        • 8708.99.4Unités de contrôle des vibrations contenant du caoutchouc :
          • 8708.99.41.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
          • 8708.99.49.00Autres
        • 8708.99.5Unités de moyeux de roue à doubles brides incorporant des roulements à billes :
          • 8708.99.51.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90
          • 8708.99.59.00Autres
        • 8708.99.9Autres :
          • 8708.99.91.00Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00, 8701.91.00, 8701.92.00, 8701.93.00, 8701.94.00 ou 8701.95.90; Unités vétérinaires, y compris leurs parties et accessoires, conçues pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations à usage vétérinaire, aux fins d'installation dans des véhicules automobiles; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie; Parties devant servir à la fabrication de réservoirs d'essence de rechange pour véhicules automobiles
          • 8708.99.99Autres
  • 8709Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties.
  • 8710.00.00Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties.
  • 8711Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.
  • 8712.00.00Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur.
    • 8712.00.00.1Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre n'excédant pas 48 cm :
    • 8712.00.00.20Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre excédant 48 cm mais n'excédant pas 58 cm
    • 8712.00.00.30Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre excédant 58 cm mais n'excédant pas 63,5 cm
    • 8712.00.00.40Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre excédant 63,5 cm mais n'excédant pas 68 cm
    • 8712.00.00.50Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre excédant 68 cm
    • 8712.00.00.90Autres
  • 8713Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion.
  • 8714Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13.
    • 8714.10.00.00De motocycles (y compris les cyclomoteurs)
    • 8714.20.00.00De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides
    • 8714.9Autres :
      • 8714.91Cadres et fourches, et leurs parties
        • 8714.91.10.00Raccords de cadre, boîtes de pédalier, fourches, trousses de tubes de fourche, roulements de fourche, amortisseurs hydrauliques, amortisseurs à ressort, pivots arrière, butées de câble, guide-câble, fourches arrière monoblocs, bases et haubans
        • 8714.91.90.00Autres
      • 8714.92.00.00Jantes et rayons
      • 8714.93.00.00Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres
      • 8714.94.00.00Freins, y compris les moyeux à freins, et leurs parties
      • 8714.95.00.00Selles
      • 8714.96.00.00Pédales et pédaliers, et leurs parties
      • 8714.99Autres
  • 8715.00.00.00Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties.
  • 8716Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties.
    • 8716.10.00Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane
    • 8716.20Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
    • 8716.3Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises :
      • 8716.31.00.00Citernes
      • 8716.39Autres
        • 8716.39.10.00Remorques à structure d'aluminium à panneau central amovible pour le bétail ayant une masse de charge d'au moins 11,778 tonnes métriques et une longeur excédant 12 m
        • 8716.39.20.00Charrettes agricoles, voitures de débardage ou voitures à marchandises; Remorques pour camions forestiers autopropulsés de la position 87.04
        • 8716.39.30Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour véhicules automobiles pour le transport de marchandises (à l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils)
        • 8716.39.90Autres
    • 8716.40.00.00Autres remorques et semi-remorques
    • 8716.80Autres véhicules
    • 8716.90Parties
      • 8716.90.30.00Devant servir à la fabrication des remorques et semi-remorques
      • 8716.90.9Autres :
        • 8716.90.91Tambours de freins, moyeux et rotors devant servir à la fabrication ou à la réparation de freins et d'ensembles de freinage montés sur des essieux pour semi-remorques; Tables tournantes à double voie de roulement à billes devant servir à la fabrication des essieux autovireurs de remorques; Caisses de fourrage pour remorques et semi-remorques autochargeuses et autodéchargeuses, pour usages agricoles; Caisses de déchargement par gravité pour charrettes agricoles; Dispositifs d'attelage et de couplage pour usages agricoles; Parties de chariots automatiques pour grouper les balles, chariots à grain, chariots pour fourrage vert, ou pour les transporteurs d'épieuse-andaineuses des véhicules de la sous-position 8716.39
          • 8716.90.91.10Tambours de freins, moyeux et rotors, devant servir à la fabrication ou la réparation de freins et d'ensembles de freinage montés sur des essieux, pour semi-remorques
          • 8716.90.91.90Autres
        • 8716.90.92.00Autres parties de charrettes agricoles, de remorques de débardage ou à marchandises, de remorques de grumiers autopropulsés ou d'autres véhicules pour le transport des personnes
        • 8716.90.99Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.