Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. › Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : › D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³
Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » :
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 8703.22.00.1
- Niveau
- 9 chiffres
- Chapitre
- Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
- Section
- Section 17
- Unité
- NMB
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 8703.22.00.11 | Usagées | 6,1 % |
| 8703.22.00.12 | Neuves | 6,1 % |
Le détail complet de ce code,
dans votre espace.
Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
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