Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). › Tracteurs routiers pour semi-remorques : › Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel)
Neufs :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 8701.21.00.1
- Niveau
- 9 chiffres
- Chapitre
- Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
- Section
- Section 17
- Unité
- NMB
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 8701.21.00.11 | D'un poids en charge maximal n'excédant pas 36 tonnes | 6,1 % |
| 8701.21.00.12 | D'un poids en charge maximal excédant 36 tonnes | 6,1 % |
Fiche partielleLe détail complet de ce code,
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