Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. › Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane
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Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 8716.10.00.9
- Niveau
- 9 chiffres
- Chapitre
- Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
- Section
- Section 17
- Unité
- NMB
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 8716.10.00.91 | Du type sellette d'attelage | 6,5 % |
| 8716.10.00.92 | Tentes-roulottes | 6,5 % |
| 8716.10.00.99 | Autres | 6,5 % |
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