Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. › Autres
Pour les véhicules du no 87.04 :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 8707.90.90.3
- Niveau
- 9 chiffres
- Chapitre
- Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
- Section
- Section 17
- Unité
- NMB
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 8707.90.90.31 | Caracanes pour les camionnettes, neuves | 6 % |
| 8707.90.90.39 | Autres | 6 % |
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