Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. › Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires › Autres
Voiturettes de golf :
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 8703.10.90.1
- Niveau
- 9 chiffres
- Chapitre
- Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
- Section
- Section 17
- Unité
- NMB
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 8703.10.90.11 | À moteur électrique | 6,1 % |
| 8703.10.90.19 | Autres | 6,1 % |
Le détail complet de ce code,
dans votre espace.
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