CBSA

Chapitre 39Matières plastiques et ouvrages en ces matières

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

Le chapitre 39 est structuré en deux moitiés : les formes primaires — polymères en granulés, poudres, liquides — aux positions 3901 à 3914, puis les demi-produits et ouvrages jusqu'au 3926. Savoir de quelle moitié relève la marchandise règle la plupart des cas.

Le piège est que « en plastique » n'est pas un critère de classement. Un meuble en plastique relève du chapitre 94, un jouet du 95, une chaussure du 64. Et la frontière avec le caoutchouc du chapitre 40 tient à la vulcanisation, pas à la souplesse du produit fini.

26 positions
  • 3901Polymères de l'éthylène, sous formes primaires.
  • 3902Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires.
  • 3903Polymères du styrène, sous formes primaires.
  • 3904Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires.
  • 3905Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires.
  • 3906Polymères acryliques sous formes primaires.
  • 3907Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires.
  • 3908Polyamides sous formes primaires.
  • 3909Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires.
  • 3910.00.00Silicones sous formes primaires.
    • 3910.00.00.10Devant servir à la fabrication de prothèses dentaires, y compris des dentiers; Silicones, à l'exclusion des compositions
    • 3910.00.00.90Autres
  • 3911Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires.
    • 3911.10.00.00Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes
    • 3911.20.00.00Poly(1,3-phénylène méthylphosphonate)
    • 3911.90.00.00Autres
  • 3912Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires.
  • 3913Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires.
  • 3914.00.00.00Échangeurs d'ions à base de polymères des nos 39.01 à 39.13, sous formes primaires.
  • 3915Déchets, rognures et débris de matières plastiques.
  • 3916Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques.
  • 3917Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques.
    • 3917.10.00Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques
    • 3917.2Tubes et tuyaux rigides :
    • 3917.3Autres tubes et tuyaux :
      • 3917.31.00Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa
      • 3917.32Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
        • 3917.32.10.00En polymères de la position 39.02, à l'exclusion des polymères de propylène et des tubes de polymères de butylène; En polymères de la position 39.04, à l'exclusion des polymères du chlorure de vinyle, des polymères de tétrafluoroéthylène et du chlorure de polyvinylidène; En polymères de la position 39.05; En polymères de la position 39.06, à l'exclusion des polymères de méthacrylate de méthyle; En polymères de la position 39.07; En polymères de la position 39.09, à l'exclusion des polyuréthannes; En polymères des positions 39.11, 39.12 ou 39.13; En chlorure de polyvinylidène devant être utilisés dans l'emballage des marchandises pour la vente; Devant être utilisés dans la fabrication de serums, antisérums, toxoïdes, virus, toxines ou anti-toxines, vaccins antiviraux et vaccins bactériens, bactériophages ou lysats bactériens, allergéniques, extraits de foie, extraits hypophysaires, épinéphrine et ses solutions, insuline (avec ou sans zinc, globine ou protamine), plasma sanguin ou sérum d'origine humaine ou fractions de ces substances, ou diluants ou succédanés de ces substances; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale
        • 3917.32.90Autres
      • 3917.33.00.00Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires
      • 3917.39Autres
        • 3917.39.10.00En polymères de la position 39.02, à l'exclusion des polymères de propylène et des tubes de polymères de butylène; En polymères de la position 39.04, à l'exclusion des polymères du chlorure de vinyle, des polymères de tétrafluoroéthylène et du chlorure de polyvinylidène; En polymères de la position 39.05; En polymères de la position 39.06, à l'exclusion des polymères de méthacrylate de méthyle; En polymères de la position 39.07; En polymères de la position 39.09, à l'exclusion des polyuréthannes; En polymères des positions 39.11, 39.12 ou 39.13; En chlorure de polyvinylidène devant être utilisés dans l'emballage des marchandises pour la vente; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale
        • 3917.39.90Autres
    • 3917.40.00Accessoires
  • 3918Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre.
  • 3919Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux.
    • 3919.10En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm
      • 3919.10.10.00Combinés à des tissus, à des étoffes de bonneterie, à des nontissés ou à des feutres, de telles combinaisons pouvant être enroulées à la main sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et 30 °C
      • 3919.10.20.00En polymères de méthacrylate de méthyle; Pellicule de poly(éthylène téréphtalate) d'une largeur de moins de 15 cm; Acétate de cellulose et acétate butyrate de cellulose en feuilles, pellicules ou bandes, d'une épaisseur excédant 0,08 mm ou d'une largeur de moins de 15 cm et d'une épaisseur n'excédant pas 0,08 mm
      • 3919.10.9Autres :
        • 3919.10.91.00En polymères de la position 39.02, à l'exclusion des polymères de propylène; En polymères de la position 39.04, à l'exclusion des polymères du chlorure de vinyle, des polymères de tétrafluoroéthylène et du chlorure de polyvinylidène; En polymères des positions 39.05 ou 39.06; En polymères de la position 39.07, à l'exclusion des résines époxydes, des polyesters non saturés et des plaques, feuilles, pellicules et bandes, de polycarbonate, d'une épaisseur d'au moins 0,08 cm mais n'excédant pas 1,3 cm; En polymères de la position 39.09, à l'exclusion des résines urée-formaldéhydes, des résines mélamine-formaldéhydes, des résines phénol-formaldéhydes et des polyuréthannes; En polymères des positions 39.11 ou 39.13; En polymères de la position 39.12, à l'exclusion de la cellulose régénérée ou de la fibre vulcanisée; En chlorure de polyvinylidène devant être utilisés dans l'emballage des marchandises pour la vente; Pellicules en polyester ou en polystyrène, d'une épaisseur n'excédant pas 0,25 mm, devant servir à la fabrication des haut-parleurs et des amplificateurs électriques d'audio-fréquence, des électrophones et des machines à dicter à bandes magnétiques, des appareils d'enregistrement du son sur bandes magnétiques, des mécanismes servant au déroulement des bandes, des appareils électriques des positions 85.21, 85.25, 85.26, 85.27 ou 85.28, et des parties de tout ce qui précède, y compris les transformateurs et les bobines de réactance et selfs; Bandes de polyuréthannes devant servir à la fabrication de vêtements
        • 3919.10.99Autres
    • 3919.90.00Autres
  • 3920Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières.
  • 3921Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques.
  • 3922Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques.
  • 3923Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques.
    • 3923.10.00Boîtes, caisses, casiers et articles similaires
    • 3923.2Sacs, sachets, pochettes et cornets :
      • 3923.21En polymères de l'éthylène
      • 3923.29En autres matières plastiques
        • 3923.29.10.00Pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale
        • 3923.29.90.00Autres
    • 3923.30Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires
    • 3923.40.00.00Bobines, fusettes, canettes et supports similaires
    • 3923.50Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture
      • 3923.50.10.00Capsules devant être utilisées par les parfumeurs, pour l'embouteillage de parfums; Becs en plastique souple de 57 mm de diamètre devant servir à la fabrication de couvercles de contenants de peinture d'un gallon; Pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits
      • 3923.50.90Autres
    • 3923.90Autres
      • 3923.90.10.00Contenants, en forme et à l'image de personnages de bande dessinée, devant être utilisés dans la production ou dans la distribution de shampooing, de bain moussant et autres nouveautés cosmétiques et produits pour le bain; Pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits; Plateaux de fixation de polymères de chlorure de vinyle, des types utilisés comme séparateurs dans des boîtes, pour éviter que les pêches ne se touchent; Capsules dérivées de légumes devant servir à la fabrication de produits canadiens
      • 3923.90.90Autres
  • 3924Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques.
  • 3925Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs.
  • 3926Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
    • 3926.10.00Articles de bureau et articles scolaires
    • 3926.20Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles)
      • 3926.20.10.00Gants jetables, devant être utilisés dans les salles blanches et permettant la pénétration d'un maximum de 10 particules aéroportées mesurant plus de 0,0005 mm par 28,317 dm³ d'air, de 30 particules aéroportées mesurant plus de 0,0003 mm par 28,317 dm³ d'air, de 75 particules aéroportées mesurant plus de 0,0002 mm par 28,317 dm³ d'air ou de 350 particules aéroportées mesurant plus de 0,0001 mm par 28,317 dm³ d'air; Scaphandres de protection et leurs accessoires (y compris les gants) devant être utilisés dans l'air empoisonné; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale
      • 3926.20.9Autres :
        • 3926.20.91.00Gants jetables
        • 3926.20.92Mouffles (mitaines); Gants non jetables
        • 3926.20.93.00Ceintures; Vêtements et autres accessoires de vêtements, contenant pas plus de 25 % en poids de tissus de fibres synthétiques ou artificielles, enduits des deux côtés de polymères de chlorure de vinyle
        • 3926.20.94.00Autres vêtements et accessoires de vêtements, de matières plastiques combinées à des tissus, à des étoffes de bonneterie, à des bolducs, à des nontissés ou à des feutres, contenant des tissus de plus de 50 % en poids de soie
        • 3926.20.95.00Autres vêtements et accessoires de vêtements, de matières plastiques combinées à des tissus, à des étoffes de bonneterie, à des bolducs, à des nontissés ou à des feutres
        • 3926.20.99Autres
    • 3926.30.00.00Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires
    • 3926.40Statuettes et autres objets d'ornementation
    • 3926.90Autres
      • 3926.90.10.00Articles devant servir à l'escalade ou l'alpinisme; Protecteurs de bec et oeillères pour faisans; Boîtiers et leurs parties, à l'exclusion des étuis ou enveloppes extérieurs, devant servir à la fabrication de vidéocassettes; Cache-capuchon ou capuchons décoratifs de contenants, en forme et à l'image de personnages de bande dessinée, devant être utilisés dans la production ou dans la distribution de shampooing, de bain moussant et autres nouveautés cosmétiques et produits pour le bain; Courroies transporteuses, sous forme modulaire, d'une longueur n'excédant pas 5 m, mais pas déjà coupées de longueur finale; Autres courroies transporteuses; Protecteurs de coin devant servir à la fabrication d'instruments de musique portatifs ou de modulateurs, hauts-parleurs et mélangeurs audio, autres que ceux conçus et commercialisés pour des systèmes audio-visuels domestiques; Modèles de filières, devant être utilisés comme succédanés de bleus dans la fabrication, l'assemblage, le montage, l'installation, la conduite ou l'entretien de machines, d'appareils de contrôle, de moteurs, de dispositifs, d'instruments, de matériel d'usines et de leurs parties; Sacs de paquetage devant être utilisés pour fixer les articles aux fins de transport; Incubateurs pour oeufs de poissons et leurs parties; Devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie; Carters devant servir à la fabrication de débrouilleurs de télévision; Fausses pierres précieuses ou fausses perles devant servir à la fabrication de bijoux; Boutons devant servir à la fabrication de barbecues à gaz ou de cuisinières à gaz à usage ménager, y compris les cuisinières à gaz pour véhicules de loisir; Flotteurs de filets, collecteurs de naissains et porte-collecteurs devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Filets devant servir à la fabrication de boulettes de tourbe; Lames de polyéthylène non alvéolaire, rainurées, devant servir à la fabrication de sachets à boire droits; Articles de fibre vulcanisée devant servir de supports dans la fabrication d'abrasifs; Parties de courroies transporteuses; Patins de pression, rouleaux entraîneurs, ensembles de plaque et de patin de pression devant servir à la fabrication de cassettes à ruban et de cartouches à ruban; Tampons pour voies ferrées; Respirateurs, faits de plusieurs couches de fibres synthétiques ou artificielles non tissées, même traitées avec des charbons activés, même munis d'une soupape d'expiration, devant être utilisés dans l'air empoisonné; Goujon-roulement devant servir à la fabrication de balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur; Masques de sûreté, conçus pour servir aux travailleurs qui exécutent un travail dangereux, et leurs parties; Formes en matières plastiques pour lunettes de sûreté conçues pour servir aux travailleurs qui exécutent un travail dangereux; Raccords de masques pour casques de sûreté; Monofilaments coniques, de polyamides ou de polyesters saturés, devant servir à la fabrication de pinceaux; Devant être utilisées dans la fabrication de produits biologiques ou bactériologiques pour usage parentéral ou pour la fabrication des produits antibiotiques, d'hormones ou de stéroïdes; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale; Roues devant servir à la fabrication de barbecues
      • 3926.90.20.00Paillassons de portes
      • 3926.90.30.00Enseignes, lettres et chiffres
      • 3926.90.50.00Étiquettes d'identification d'animaux
      • 3926.90.9Autres :

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.