Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. › Autres
Autres :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 3924.90.00.9
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 07
- Unité
- -
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 3924.90.00.91 | Cadres pour photographies | 6,5 % |
| 3924.90.00.92 | Seaux | 6,5 % |
| 3924.90.00.93 | Barrières pour confiner des enfants ou des animaux domestiques | 6,5 % |
| 3924.90.00.99 | Autres | 6,5 % |
Fiche partielleLe détail complet de ce code,
Le détail complet de ce code,
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Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
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