Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. › Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine
Vaisselle, à l'exclusion des verres et des articles jetables :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 3924.10.00.1
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 07
- Unité
- -
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 3924.10.00.11 | Plateaux | 6,5 % |
| 3924.10.00.19 | Autres | 6,5 % |
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Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
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