Tarif des douanes du Canada

Code SH 391740009Matières plastiques et ouvrages en ces matières

Fiche publique du numéro de classement : désignation, unité, taux NPF et l'ensemble des traitements tarifaires.

Désignation

Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. › Accessoires

Autres :

Ligne de regroupement

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code
3917.40.00.9
Niveau
9 chiffres
Chapitre
Matières plastiques et ouvrages en ces matières
Section
Section 07
Unité
KGM
Contient 4 lignes
Numéros de classement contenus dans cette ligne
NuméroDésignationNPF
3917.40.00.91En polymères de l'éthylèneEn fr.
3917.40.00.92En polymères de chlorure de vinyleEn fr.
3917.40.00.93En copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)En fr.
3917.40.00.99AutresEn fr.
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
dans votre espace.

Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

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