CBSA

Chapitre 85Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

Le chapitre 85 couvre les appareils dont la fonction est électrique : moteurs et générateurs, transformateurs, appareillage de coupure, fils et câbles, appareils de télécommunication, semi-conducteurs, lampes et piles. Il partage la section XVI avec le chapitre 84 et ses règles de parties.

La frontière avec le chapitre 90 est celle qui coûte le plus. Un appareil qui mesure, contrôle ou analyse relève du chapitre 90 même lorsqu'il est entièrement électronique. Un appareil qui transmet, commute ou alimente reste ici. Les appareils électroménagers à moteur incorporé restent au 8509 plutôt qu'au chapitre 84.

48 positions
  • 8501Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes.
    • 8501.10.00Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W
    • 8501.20.00.00Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W
    • 8501.3Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques :
      • 8501.31.00D'une puissance n'excédant pas 750 W
        • 8501.31.00.10Moteurs à courant continu, d'une puissance excédant 37,5 W mais n'excédant pas 75 W
        • 8501.31.00.20Moteurs à courant continu, d'une puissance excédant 75 W mais inférieure à 750 W
        • 8501.31.00.90Autres
      • 8501.32D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW
        • 8501.32.20.00Moteurs devant servir comme source principale de puissance installée pour les véhicules à moteur électrique de la sous-position 8703.80 ou 8703.90
        • 8501.32.90Autres
      • 8501.33.00.00D'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW
      • 8501.34.00D'une puissance excédant 375 kW
    • 8501.40.00Autres moteurs à courant alternatif, monophasés
      • 8501.40.00.10Moteurs à condensateur permanent fractionné, à rotor externe, d'une puissance excédant 30 W mais n'excédant pas 120 W, devant servir à la fabrication des hottes de cuisine; Moteurs à engrenages, devant servir à la fabrication de machines ou d'appareils; Autres moteurs, devant servir à la fabrication de systèmes de pompes à eau submersibles, d'un diamètre de pompe excédant 8,89 cm
      • 8501.40.00.20D'une puissance excédant 37,5 W mais n'excédant pas 75 W
      • 8501.40.00.30D'une puissance excédant 75 W mais n'excédant pas 750 W
      • 8501.40.00.40D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 3 730 W
      • 8501.40.00.50D'une puissance excédant 3 730 W
    • 8501.5Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés :
    • 8501.6Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques :
    • 8501.7Machines génératrices photovoltaïques à courant continu :
    • 8501.80.00.00Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif
  • 8502Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques.
    • 8502.1Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) :
    • 8502.20.00Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
      • 8502.20.00.10Devant servir sur la ferme, à des fins agricoles seulement; Groupes électrogènes de piste, pour fournir une alimentation électrique aux aéronefs; D'une puissance n'excédant pas 35 kW
      • 8502.20.00.90Autres
    • 8502.3Autres groupes électrogènes :
    • 8502.40.00.00Convertisseurs rotatifs électriques
  • 8503.00Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02.
  • 8504Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.
  • 8505Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques.
  • 8506Piles et batteries de piles électriques.
    • 8506.10Au bioxyde de manganèse
      • 8506.10.10.00Piles alcalines ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes de verrouillage électronique ou leurs composants; Batteries de piles électriques, 9 volts, devant servir à la fabrication de détecteurs de fumée
      • 8506.10.90.00Autres
    • 8506.30.00.00À l'oxyde de mercure
    • 8506.40.00.00À l'oxyde d'argent
    • 8506.50Au lithium
      • 8506.50.10.00Piles ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes de verrouillage électronique ou leurs composants
      • 8506.50.90Autres
    • 8506.60.00.00À l'air-zinc
    • 8506.80Autres piles et batteries de piles
    • 8506.90.00.00Parties
  • 8507Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire.
    • 8507.10.00Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston
    • 8507.20Autres accumulateurs au plomb
      • 8507.20.10.00Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique des sous-positions 8703.80 ou 8703.90; Devant servir à l'installation initiale de systèmes de détection et d'alarme de fumée, d'incendie ou de gaz, fabriqués au Canada, y compris les panneaux et les boîtiers d'alimentation connexes
      • 8507.20.90Autres
    • 8507.30Au nickel-cadmium
      • 8507.30.10.00Piles ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes de verrouillage électronique ou leurs composants; Devant servir dans des lampes de sûreté pour mineurs
      • 8507.30.20.00Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique des sous-positions 8703.80 ou 8703.90
      • 8507.30.90.00Autres
    • 8507.50Au nickel-hydrure métallique
      • 8507.50.10.00Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique des sous-positions 8703.80 ou 8703.90
      • 8507.50.90.00Autres
    • 8507.60Au lithium-ion
      • 8507.60.10.00Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique des sous-positions 8703.80 ou 8703.90
      • 8507.60.20.00Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des motocycles à moteur électrique des sous-positions 8711.60 ou 8711.90
      • 8507.60.90.00Autres
    • 8507.80Autres accumulateurs
      • 8507.80.10.00Piles alcalines ou piles au lithium ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes de verrouillage électronique ou leurs composants; Accumulateurs électriques à faible décharge, devant servir à la fabrication, à l'entretien ou à la réparation des bouées et des balises pour le gouvernement du Canada
      • 8507.80.20.00Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique des sous-positions 8703.80 ou 8703.90
      • 8507.80.90.00Autres
    • 8507.90.00.00Parties
  • 8508Aspirateurs.
  • 8509Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08.
  • 8510Rasoirs et tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé.
  • 8511Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs.
  • 8512Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles.
    • 8512.10.00.00Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes
    • 8512.20.00Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle
      • 8512.20.00.10Appareils d'éclairage, y compris les lampes intérieures
      • 8512.20.00.20Appareils de signalisation visuelle, y compris les feux d'arrêt et les feux de virage
    • 8512.30Appareils de signalisation acoustique
      • 8512.30.10.00Sonneries ou vibrateurs devant servir à la réparation des camions forestiers, ou à la fabrication de telles parties; Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques
      • 8512.30.90.00Autres
    • 8512.40.00.00Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée
    • 8512.90.00Parties
  • 8513Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 85.12.
  • 8514Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques.
  • 8515Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets.
  • 8516Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45.
  • 8517Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28.
    • 8517.1Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :
    • 8517.6Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) :
      • 8517.61.00.00Stations de base
      • 8517.62.00Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage
      • 8517.69.00Autres
        • 8517.69.00.10Appareils télécopieurs, dits de « fac-similé »; Autres appareils pour la téléphonie ou la télégraphie
        • 8517.69.00.20Récepteurs d'appel, d'avertissement ou de téléappel
        • 8517.69.00.90Autres
    • 8517.7Parties :
      • 8517.71.00.00Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles
      • 8517.79.00.00Autres
  • 8518Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son.
  • 8519Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son.
    • 8519.20Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement
    • 8519.30Platines tourne-disques
    • 8519.8Autres appareils :
  • 8521Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques.
  • 8522Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos 85.19 ou 85.21.
  • 8523Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37.
  • 8524Modules d'affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles.
    • 8524.1Sans pilotes ni circuits de commande :
      • 8524.11A cristaux liquides
        • 8524.11.10.00Pour les véhicules automobiles des positions 87.01 à 87.05
        • 8524.11.20.00Pièces de rechange autres que celles utilisées dans les produits des nos tarifaires 8509.40.90 ou 8509.80.90
        • 8524.11.90.00Autres
      • 8524.12A diodes émettrices de lumière organiques (OLED)
        • 8524.12.10.00Pour les véhicules automobiles des positions 87.01 à 87.05
        • 8524.12.20.00Pièces de rechange autres que celles utilisées dans les produits des nos tarifaires 8509.40.90 ou 8509.80.90
        • 8524.12.90.00Autres
      • 8524.19Autres
        • 8524.19.10.00Pour les véhicules automobiles des positions 87.01 à 87.05
        • 8524.19.20.00Pièces de rechange autres que celles utilisées dans les produits des nos tarifaires 8509.40.90 ou 8509.80.90
        • 8524.19.90.00Autres
    • 8524.9Autres :
      • 8524.91À cristaux liquides
        • 8524.91.10.00Pour les véhicules automobiles des positions 87.01 à 87.05
        • 8524.91.20.00Pièces de rechange autres que celles utilisées dans les produits des nos tarifaires 8509.40.90 ou 8509.80.90
        • 8524.91.90.00Autres
      • 8524.92A diodes émettrices de lumière organiques (OLED)
        • 8524.92.10.00Pour les véhicules automobiles des positions 87.01 à 87.05
        • 8524.92.20.00Pièces de rechange autres que celles utilisées dans les produits des nos tarifaires 8509.40.90 ou 8509.80.90
        • 8524.92.90.00Autres
      • 8524.99Autres
        • 8524.99.10.00Pour les véhicules automobiles des positions 87.01 à 87.05
        • 8524.99.20.00Pièces de rechange autres que celles utilisées dans les produits des nos tarifaires 8509.40.90 ou 8509.80.90
        • 8524.99.90.00Autres
  • 8525Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes.
  • 8526Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande.
  • 8527Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie.
    • 8527.1Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure :
    • 8527.2Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles :
    • 8527.9Autres :
      • 8527.91.00.00Combinés à un appareil d'enrgistrement ou de reproduction du son
      • 8527.92.00.00Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie
      • 8527.99.00.00Autres
  • 8528Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images.
    • 8528.4Moniteurs à tube cathodique :
      • 8528.42.00.00Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du no 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci
      • 8528.49.00.00Autres
    • 8528.5Autres moniteurs :
      • 8528.52.00.00Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du no 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci
      • 8528.59Autres
        • 8528.59.1Devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineuses :
        • 8528.59.20.00En noir et blanc ou en autres monochromes
        • 8528.59.30.00Moniteurs en couleurs incomplets ou non finis, y compris les assemblages de moniteurs composés des systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des cicuits de déviation et de synchronisation, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un écran plat ou un écran similaire; Autres, dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projectéur); Autres, à écran plat
        • 8528.59.90.00Autres
    • 8528.6Projecteurs :
      • 8528.62.00.00Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du no 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci
      • 8528.69Autres
        • 8528.69.1En couleurs, à écran plat :
          • 8528.69.11.00Pouvant être utilisés avec les machines automatiques de traitement de l'information du no 84.71 et avec des appareils émetteurs de signaux de télévision
          • 8528.69.19.00Autres
        • 8528.69.20.00Projecteurs en couleurs, incomplets ou non finis, y compris les assemblages de projecteurs composés des systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des circuits de déviation et de synchronisation, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un tube à rayons cathodiques, un écran plat ou un écran similaire; En couleurs, autres
        • 8528.69.30.00En noir et blanc ou en autres monochromes
    • 8528.7Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images :
      • 8528.71.00Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo
        • 8528.71.00.10Boîtiers décodeurs ayant une fonction de communication : dispositifs à microprocesseur comprenant un modem d'accès à Internet, et ayant une fonction d'échange interactif de renseignements
        • 8528.71.00.90Autres
      • 8528.72Autres, en couleurs
        • 8528.72.10.00Boîtiers décodeurs ayant une fonction de communication : dispositifs à microprocesseur comprenant un modem d'accès à Internet, et ayant une fonction d'échange interactif de renseignements
        • 8528.72.20.00Appareils récepteurs de télévision incomplets ou non finis, y compris les assemblages d'appareils récepteurs de télévision composés des systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des circuits de déviation et de synchronisation, des syntonisateurs et des systèmes de commande de syntonisateurs, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un tube à rayons cathodiques, un écran plat ou un écran similaire
        • 8528.72.3Haute définition :
        • 8528.72.9Autres :
          • 8528.72.91.00Dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran n'excède pas 35,56 cm
          • 8528.72.92.00Combinés sous une même enveloppe à un appareil d'enregistrement ou de reproduction des images (magnétoscopes), dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran excède 35,56 cm
          • 8528.72.93.00Autres, dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran est supérieure à 35,56 cm mais inférieure à 66,04 cm
          • 8528.72.94.00Autres, dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran est 66,04 cm ou plus
          • 8528.72.95.00De type projecteur, à tube à rayons cathodiques
          • 8528.72.96.00Autres, à écran plat
          • 8528.72.97.00Autres, devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineuses
          • 8528.72.99.00Autres
      • 8528.73Autres, en monochromes
  • 8529Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.24 à 85.28.
    • 8529.10.00Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles
    • 8529.90Autres
      • 8529.90.10.00Assemblages de circuits imprimés
      • 8529.90.20.00Assemblages d'émetteurs-récepteurs pour les marchandises de la sous-position 8526.10, non dénommés ni compris ailleurs
      • 8529.90.3Parties de téléviseurs qui suivent (y compris de moniteurs vidéo et de projecteurs vidéo) : systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI); systèmes d'amplification et de traitement vidéo; circuits de déviation et de synchronisation; syntonisateurs et systèmes de commande des syntonisateurs; et systèmes d'amplification et de détection audio :
      • 8529.90.50.00Parties, y compris les plaques frontales et les dispositifs de verrouillage, pour les assemblages de circuits imprimés
      • 8529.90.60.00Autres parties des marchandises de la position 85.25 ou 85.27, à l'exception des parties de téléphones cellulaires
      • 8529.90.90.00Autres
  • 8530Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 86.08).
  • 8531Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30.
    • 8531.10Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires
    • 8531.20.00Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)
    • 8531.80.00Autres appareils
      • 8531.80.00.10Indicateurs ou appareils automatiques d'alarme, servant à découvrir ou à indiquer la présence de gaz ou de vapeurs délétères dans l'air
      • 8531.80.00.90Autres
    • 8531.90.00Parties
      • 8531.90.00.10De détecteurs de fumée; d'indicateurs ou appareils automatiques d'alarme, servant à découvrir ou à indiquer la présence de gaz ou de vapeurs délétères dans l'air
      • 8531.90.00.90Autres
  • 8532Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables.
  • 8533Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres).
    • 8533.10.00.00Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche
    • 8533.2Autres résistances fixes :
    • 8533.3Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées :
    • 8533.40.00.00Autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)
    • 8533.90Parties
      • 8533.90.10.00Des matières céramiques ou métalliques, réactives électriquement ou mécaniquement à tout changement de température, pour les marchandises du no tarifaire 8533.40.00
      • 8533.90.90.00Autres
  • 8534.00.00Circuits imprimés.
  • 8535Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts.
  • 8536Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques.
  • 8537Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17.
    • 8537.10Pour une tension n'excédant pas 1.000 V
      • 8537.10.1Armoires de commande numériques dotées de machines automatiques de traitement de l'information :
      • 8537.10.2Centres de commande des moteurs :
      • 8537.10.3Autres, devant servir avec des machines ou des appareils :
      • 8537.10.9Autres :
        • 8537.10.91.00Montés avec des boîtiers ou supports extérieurs, pour les marchandises des positions 84.21, 84.22, 84.50 ou 85.16
        • 8537.10.93.00Tableaux et panneaux de distribution
        • 8537.10.99Autres
          • 8537.10.99.20Contrôleurs programmables
          • 8537.10.99.30Méchanismes de commutation industriels métallisés, à l'exclusion des méchanismes de commutation électriques ignifugés devant être utilisés dans les mines où se trouvent des gaz inflammables
          • 8537.10.99.90Autres
    • 8537.20.00Pour une tension excédant 1 000 V
  • 8538Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.35, 85.36 ou 85.37.
    • 8538.10.00.00Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du no 85.37, dépourvus de leurs appareils
    • 8538.90Autres
      • 8538.90.10.00De matières céramiques ou métalliques, réactives électriquement ou mécaniquement à tout changement de températures pour démarreurs de moteur et protecteurs de surcharge de moteur
      • 8538.90.20.00Assemblages de circuits imprimés
      • 8538.90.3Parties moulées :
        • 8538.90.31.00Devant servir à la fabrication des relais à micro-ondes, relais passifs à infrarouge ou une combinaison de relais à micro-ondes et passifs à infrarouge, pour une tension n'excédant pas 60 V
        • 8538.90.39.00Autres
      • 8538.90.90Autres
  • 8539Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED).
    • 8539.10Articles dits « phares et projecteurs scellés »
    • 8539.2Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges :
    • 8539.3Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets :
      • 8539.31.00Fluorescents, à cathode chaude
      • 8539.32Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique
        • 8539.32.10.00Devant servir dans les instruments à mesurer, à surveiller ou à tester du Chapitre 90, ou devant servir dans des appareils électriques qui indiquent des intervalles de temps; Lampes à décharge au mercure, haute pression (190-200 atmosphères), d'une puissance allant de 100 W à 300 W, avec écart d'arc allant de 1,0 mm à 1,3 mm, équipées d'un réflecteur de verre dichroïque elliptique ou parabolique, d'une efficacité lumineuse relative de 60 (+/-5) lumens par watt, devant servir à la fabrication de produits canadiens
        • 8539.32.90Autres
      • 8539.39.00.00Autres
    • 8539.4Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc :
      • 8539.41Lampes à arc
        • 8539.41.10.00Devant servir dans les instruments à mesurer, à surveiller ou à tester du Chapitre 90, ou devant servir dans des appareils électriques qui indiquent des intervalles de temps; Lampes à cathode creuse, devant servir dans les instruments et appareils pour mesurer ou détecter les gaz nocifs; Matériaux d'éclairage au xénon
        • 8539.41.90.00Autres
      • 8539.49Autres
        • 8539.49.10.00Devant servir dans les instruments à mesurer, à surveiller ou à tester du Chapitre 90, ou devant servir dans des appareils électriques qui indiquent des intervalles de temps; Lampes à rayons ultraviolets à cathode creuse, devant servir dans les instruments et appareils pour mesurer ou détecter les gaz nocifs; Lampes à rayons ultraviolets destinées à découvrir le minerai de scheelite
        • 8539.49.90.00Autres
    • 8539.5Sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) :
      • 8539.51Modules à diodes émettrices de lumière (LED)
      • 8539.52.00.00Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)
    • 8539.90Parties
      • 8539.90.10.00Filaments, cathodes ou électrodes, devant servir à la fabrication de lampes électriques; Des marchandises des nos tarifaires 8539.10.90, 8539.22.10, 8539.29.10, 8539.32.10, 8539.39.00, 8539.41.10, 8539.49.10, 8543.90.00 ou 9405.99.00
      • 8539.90.90.00Autres
  • 8540Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39.
    • 8540.1Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo :
      • 8540.11En couleurs
        • 8540.11.1À haute définition :
        • 8540.11.2Autres, pour récepteurs de télévision (pas de type projecteur) :
        • 8540.11.90.00Autres
      • 8540.12En monochromes
        • 8540.12.1À haute définition :
          • 8540.12.11.00Devant servir à la fabrication de moniteurs vidéo; Devant servir à la fabrication des récepteurs de télévision en couleurs, du type projection
          • 8540.12.19.00Autres
        • 8540.12.9Autres :
          • 8540.12.91.00Devant servir à la fabrication de moniteurs vidéo; Devant servir à la fabrication d'autres récepteurs de télévision en couleurs, du type projection
          • 8540.12.99.00Autres
    • 8540.20.00.00Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode
    • 8540.40.00.00Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm
    • 8540.60.00.00Autres tubes cathodiques
    • 8540.7Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille :
    • 8540.8Autres lampes, tubes et valves :
    • 8540.9Parties :
      • 8540.91De tubes cathodiques
        • 8540.91.10.00Assemblages de panneaux frontaux, à savoir : a) dans le cas d'un tube image de télévision couleur à rayons cathodiques, d'un ensemble constitué d'un panneau de verre auquel est fixé une grille ou un masque perforé en vue de l'utilisation finale, pouvant s'intégrer à un tube image de télévision couleur à rayons cathodiques (y compris un tube à rayons cathodiques de moniteur vidéo ou de projecteur vidéo) et ayant subi le traitement chimique et physique nécessaire pour fixer des luminophores sur le panneau de verre, avec une précision suffisante pour reproduire une image vidéo après excitation par un faisceau d'électrons; b) dans le cas d'un tube image de télévision monochrome à rayons cathodiques, d'un ensemble constitué d'un panneau de verre ou d'une enveloppe de verre, pouvant s'intégrer à un tube image de télévision monochrome à rayons cathodiques (y compris un tube à rayons cathodiques de moniteur vidéo ou de projecteur vidéo) et ayant subi le traitement chimique et physique nécessaire pour fixer des luminophores sur le panneau de verre ou l'enveloppe de verre, avec une précision suffisante pour reproduire une image vidéo après excitation par un faisceau d'électrons
        • 8540.91.90.00Autres
      • 8540.99Autres
        • 8540.99.10.00Canon à faisceaux d'électrons; Structures d'interaction de radio fréquence (RF) pour tubes micro-ondes des sous-positions 8540.71, 8540.72 ou 8540.79
        • 8540.99.90.00Autres
  • 8541Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi-conducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d'autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés.
  • 8542Circuits intégrés électroniques.
    • 8542.3Circuits intégrés électroniques :
      • 8542.31.00.00Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits
      • 8542.32.00Mémoires
      • 8542.33.00.00Amplificateurs
      • 8542.39.00.00Autres
    • 8542.90.00.00Parties
  • 8543Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.
  • 8544Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion.
  • 8545Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques.
  • 8546Isolateurs en toutes matières pour l'électricité.
  • 8547Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement.
  • 8548.00.00.00Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre.
  • 8549Déchets et débris électriques et électroniques.
    • 8549.1Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage :
      • 8549.11.00.00Déchets et débris d'accumulateurs au plomb et à l'acide; accumulateurs au plomb et à l'acide hors d'usage
      • 8549.12.00.00Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure
      • 8549.13.00.00Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
      • 8549.14.00.00En vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
      • 8549.19.00.00Autres
    • 8549.2Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux :
      • 8549.21.00.00Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
      • 8549.29.00.00Autres
    • 8549.3Autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés :
      • 8549.31.00.00Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
      • 8549.39.00.00Autres
    • 8549.9Autres :
      • 8549.91.00.00Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
      • 8549.99.00.00Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.