Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. › Supports optiques : › Autres
Disques enregistrés, pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image :
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 8523.49.00.1
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 16
- Unité
- NMB
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 8523.49.00.11 | Logiciels pré-emballés, pour les machines automatiques de traitement de l'information, préconditionnés pour la vente au détail | En fr. |
| 8523.49.00.12 | Logiciels personnalisés | En fr. |
| 8523.49.00.18 | Autres logiciels | En fr. |
| 8523.49.00.19 | Autres | En fr. |
Le détail complet de ce code,
dans votre espace.
Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
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