Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. › Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W
D'une puissance inférieure à 18,65 W :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 8501.10.00.1
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 16
- Unité
- NMB
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 8501.10.00.11 | À courant alternatif | En fr. |
| 8501.10.00.12 | À courant continu | En fr. |
| 8501.10.00.19 | Autres | En fr. |
Fiche partielleLe détail complet de ce code,
Le détail complet de ce code,
dans votre espace.
Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
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