CBSA

Chapitre 27Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

16 positions
  • 2701Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille.
  • 2702Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais.
  • 2703.00.00.00Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée.
  • 2704.00.00Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue.
  • 2705.00.00.00Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux.
  • 2706.00.00.00Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués.
  • 2707Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques.
  • 2708Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux.
  • 2709.00.00Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Note: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
    • 2709.00.00.30D'une densité relative de 0,9042 ou plus (moins de 25 °A.P.I.)
    • 2709.00.00.4D'une densité relative de moins de 0,9042 (25 °A.P.I. ou plus) :
      • 2709.00.00.41Condensats, provenant entièrement du gaz naturel
      • 2709.00.00.42Pétrole brut synthétique ayant une densité relative de 0,8708 à 0,8348 (31,0 ° - 38,0 ° A.P.I.) et une teneur typique en soufre inférieure à 0,2% en poids
      • 2709.00.00.49Autres
  • 2710Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles.
    • 2710.1Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles :
      • 2710.12Huiles légères et préparations
      • 2710.19Autres
        • 2710.19.10.00Huiles minérales blanches (qualité USP, BP ou NF); Huiles naphténiques devant servir à la fabrication d'encre d'imprimerie; Huiles devant servir à la fabrication des articles de la position 38.08 ou du no tarifaire 9919.00.00
        • 2710.19.20Alkylènes en mélanges, ayant un très bas degré de polymérisation; Huiles de graissage ou « huiles de base » (huiles de pétrole à raffiner, sans additifs), contenant en poids plus de 50 % d'hydrocarbures synthétiques; Autres huiles blanches; Graisses de pétrole et graisses lubrifiantes
        • 2710.19.30.00Résidus hydrocraqués devant servir à la fabrication d'huile à moteur, de liquide pour transmission ou de fluide hydraulique
        • 2710.19.9Autres :
    • 2710.20Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles
      • 2710.20.10.00Huiles de graissage en paquets pour la vente au détail
      • 2710.20.90.00Autres Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
    • 2710.9Déchets d'huiles :
      • 2710.91.00Contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
        • 2710.91.00.00
        • 2710.91.00.10Contenant des diphényles polychlorés (PCB) à une concentration égale ou supérieure à 50 mg/kg
        • 2710.91.00.90Autres, contenant des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB), même contenant des diphényles polychlorés (PCB) à une concentration inférieure à 50 mg/kg
      • 2710.99.00Autres Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
        • 2710.99.00.10Huiles et préparations d'huiles, d'une viscosité de 7,44 mm²/sec. ou plus à 37,8 °C Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
        • 2710.99.00.90Autres Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
  • 2711Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux.
  • 2712Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés.
  • 2713Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux.
  • 2714Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques.
  • 2715.00.00Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple).
  • 2716.00.00.00Énergie électrique.

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.