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Chapter 93Armes, munitions et leurs parties et accessoires

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  • 9301
    • 930110

      Subheading 930110

      • 9301101000

        Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches., Piè...

        …
      • 9301109000

        Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches., Pièc...

        …
    • 9301200000

      Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches., Tubes lan...

      …
    • 9301900000

      Armes de guerre, autres que les revolve...

      …
  • 9302
    • 9302001000

      Revolvers et pistolets, autres que ceux des n...

      …
    • 9302002100

      Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04., autres :, pistolets aut...

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    • 9302002900

      Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04., aut...

      …
    • 9302009000

      Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93...

      …
  • 9303
    • 930310

      Subheading 930310

      • 93031010
        • 9303101010

          Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées...

          …
        • 9303101090

          Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de sig...

          …
      • 9303109000

        Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquem...

        …
    • 930320

      Subheading 930320

      • 9303201000

        Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de sig...

        …
      • 93032090
        • 9303209011

          Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalis...

          …
        • 9303209019

          Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolet...

          …
        • 9303209091

          Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation...

          …
        • 9303209099

          Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et re...

          …
    • 930330

      Subheading 930330

      • 9303301000

        Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer...

        …
      • 93033090
        • 9303309011

          Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des...

          …
        • 9303309019

          Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signal...

          …
        • 9303309091

          Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées...

          …
        • 9303309099

          Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisatio...

          …
    • 9303900000

      Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et...

      …
  • 9304
    • 9304000010

      Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l’e...

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    • 9304000090

      Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à...

      …
  • 9305
    • 9305100000

      Parties et accessoires des articles des n°...

      …
    • 930520

      Subheading 930520

      • 93052010
        • 9305201011

          Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04., De fusils ou carabines du n°...

          …
        • 9305201019

          Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04., De fusils ou carabine...

          …
        • 9305201090

          Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04...

          …
      • 93052090
        • 9305209010

          Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04., De fusils...

          …
        • 9305209021

          Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04., De fusils ou carabines du n°...

          …
        • 9305209029

          Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04., De fusils ou carabine...

          …
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          Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04...

          …
    • 930591

      Subheading 930591

      • 93059110
        • 9305911010

          Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04., Des armes de guerre du...

          …
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          Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04., Des arm...

          …
      • 9305912000

        Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04., D...

        …
      • 9305913000

        Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à...

        …
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          Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04., Des arme...

          …
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          Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93...

          …
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      Subheading 930599

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          Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04., Autres, en...

          …
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          Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93...

          …
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        Parties et accessoires des articles des n°s 93.01...

        …
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        Parties et accessoires des articles de...

        …
      • 93059990
        • 9305999010

          Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.0...

          …
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          Parties et accessoires des articles des n°s 93.01...

          …
        • 9305999090

          Parties et accessoires des articles des n°...

          …
  • 9306
    • 930621

      Subheading 930621

      • 9306210011

        Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartou...

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        Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cart...

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      • 9306210090

        Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse...

        …
    • 930629

      Subheading 930629

      • 9306291000

        Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y c...

        …
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        Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plo...

        …
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        Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de...

        …
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        …
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        …
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        Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leu...

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    • 930630

      Subheading 930630

      • 9306301100

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          …
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          Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches., Au...

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          Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches., Autres ca...

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    • 930690

      Subheading 930690

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