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Chapitre 93Armes, munitions et leurs parties et accessoires

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

7 positions

9301Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.
- 9301.10Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)
  - 9301.10.10.00Canons
  - 9301.10.90.00Autres
- 9301.20.00.00Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires
- 9301.90Autres
  - 9301.90.10Fusils
    9301.90.10.10Fusils et carabines comportant au moins un canon lisse, entièrement automatiques
    9301.90.10.2Autres fusils et carabines :
    9301.90.10.21À culasse
    9301.90.10.22Semi-automatiques
    9301.90.10.23Entièrement automatiques
    9301.90.10.29Autres
    9301.90.10.30Mitrailleuses
    9301.90.10.4Mitraillettes :
    9301.90.10.41Entièrement automatiques
    9301.90.10.49Autres
    9301.90.10.90Autres
  - 9301.90.90.00Autres
9302.00.00Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04.
- 9302.00.00.10Revolvers
- 9302.00.00.2Pistolets, à canon simple :
  - 9302.00.00.21Semi-automatiques
  - 9302.00.00.29Autres
- 9302.00.00.30Pistolets, à plusieurs canons
9303Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple).
- 9303.10.00.00Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon
- 9303.20Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse
  - 9303.20.10.00Fusils de chasse à coulisse
  - 9303.20.90Autres
    9303.20.90.1Fusils et carabines, à canon simple :
    9303.20.90.11Semi-automatiques
    9303.20.90.19Autres
    9303.20.90.90Autres
- 9303.30Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif
  - 9303.30.10.00Carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, sauf les carabines de tir à la cible
  - 9303.30.90Autres
    9303.30.90.1Carabines à percussion centrale :
    9303.30.90.11À culasse à répétition
    9303.30.90.14Semi-automatiques
    9303.30.90.19Autres
    9303.30.90.90Autres
- 9303.90Autres
  - 9303.90.10.00Appareils pour la destruction des bêtes de proie par la décharge de cartouches chargées d'éléments toxiques; Appareils explosifs automatiques pour épouvanter les oiseaux
  - 9303.90.90.00Autres
9304.00Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07.
- 9304.00.10Fusils et pistolets, à ressort ou à gaz
  - 9304.00.10.10Fusils
  - 9304.00.10.20Pistolets
- 9304.00.90Autres
  - 9304.00.90.10Fusils à air comprimé
  - 9304.00.90.90Autres
9305Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- 9305.10.00De revolvers ou pistolets
  - 9305.10.00.10Mécanismes de mise à feu
  - 9305.10.00.20Carcasses
  - 9305.10.00.30Canons
  - 9305.10.00.40Pistons, tenons de verrouillage et amortisseurs à gaz
  - 9305.10.00.50Chargeurs et leurs parties
  - 9305.10.00.60Silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation) et leurs parties
  - 9305.10.00.70Crosses, plaquettes de crosse et plaques de couche
  - 9305.10.00.80Coulisses pour les pistolets et barillets pour les revolvers
  - 9305.10.00.90Autres
- 9305.20De fusils ou carabines du no 93.03
  - 9305.20.10.00Canons lisses
  - 9305.20.20Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible; Parties
    9305.20.20.10Mécanismes de mise à feu
    9305.20.20.20Carcasses
    9305.20.20.30Canons de carabine
    9305.20.20.40Pistons, tenons de verrouillage et amortisseurs à gaz
    9305.20.20.50Chargeurs et leurs parties
    9305.20.20.60Silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation) et leurs parties
    9305.20.20.70Dispositifs anti-lueur et leurs parties
    9305.20.20.80Culasses, verrous (platines) et boîtes de culasse
    9305.20.20.90Autres
  - 9305.20.90Autres
    9305.20.90.60Silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation) et leurs parties
    9305.20.90.70Dispositifs anti-lueur et leurs parties
    9305.20.90.90Autres
- 9305.9Autres :
  - 9305.91.00Des armes de guerre du no 93.01
    9305.91.00.1De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines :
    9305.91.00.11Mécanismes de mise à feu
    9305.91.00.12Carcasses
    9305.91.00.13Canons
    9305.91.00.14Pistons, tenons de verrouillage et amortisseurs à gaz
    9305.91.00.15Chargeurs et leurs parties
    9305.91.00.16Silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation) et leurs parties
    9305.91.00.17Dispositifs anti-lueur et leurs parties
    9305.91.00.18Culasses, verrous (platines) et boîtes de culasse
    9305.91.00.19Autres
    9305.91.00.90Autres
  - 9305.99Autres
    9305.99.10.00Parties des appareils pour la destruction des bêtes de proie par la décharge de cartouches chargées d'éléments toxiques; Parties des appareils explosifs automatiques pour épouvanter les oiseaux
    9305.99.90.00Autres
9306Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches.
- 9306.2Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé :
  - 9306.21.00.00Cartouches
  - 9306.29.00.00Autres
- 9306.30Autres cartouches et leurs parties
  - 9306.30.10.00Cartouches chargées d'éléments toxiques pour appareils pour la destruction des bêtes de proie; Cartouches de démarrage et leur parties, pour moteurs diesel ou semi-diesel; Cartouches à deux coups destinées à servir comme épouvantails
  - 9306.30.90Autres
    9306.30.90.1Autres cartouches :
    9306.30.90.12À percussion centrale
    9306.30.90.19Autres
    9306.30.90.90Autres
- 9306.90Autres
  - 9306.90.10Parties des bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires
    9306.90.10.10De missiles guidés
    9306.90.10.20De bombes, grenades, torpilles, mines, autres missiles et munitions de guerre similaires
  - 9306.90.90Autres
    9306.90.90.20Missiles guidés
    9306.90.90.30Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires; Autres munitions et projectiles
    9306.90.90.90Autres
9307.00.00.00Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux.

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.