Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). › Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse › Autres
Fusils et carabines, à canon simple :
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 9303.20.90.1
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 19
- Unité
- NMB
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 9303.20.90.11 | Semi-automatiques | 3,5 % |
| 9303.20.90.19 | Autres | 3,5 % |
Le détail complet de ce code,
dans votre espace.
Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
Chargement...