CBSA

Chapitre 70Verre et ouvrages en verre

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

19 positions
  • 7001.00.00.00Calcin et autres déchets et débris de verre, à l'exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse.
  • 7002Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé.
  • 7003Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé.
    • 7003.1Plaques et feuilles, non armées :
      • 7003.12.00.00Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante
      • 7003.19.00.00Autres
    • 7003.20.00.00Plaques et feuilles, armées
    • 7003.30.00.00Profilés
  • 7004Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé.
    • 7004.20.00.00Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante
    • 7004.90.00.00Autre verre
  • 7005Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée.
  • 7006.00.00.00Verre des nos 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières.
  • 7007Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées.
    • 7007.1Verres trempés :
    • 7007.2Verres formés de feuilles contre-collées :
      • 7007.21.00.00De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
      • 7007.29.00.00Autres
  • 7008.00.00.00Vitrages isolants à parois multiples.
  • 7009Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs.
  • 7010Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre.
  • 7011Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires.
  • 7013Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18).
  • 7014.00.00Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 70.15), non travaillés optiquement.
  • 7015Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres.
  • 7016Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires.
  • 7017Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée.
  • 7018Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm.
  • 7019Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple).
  • 7020.00Autres ouvrages en verre.
    • 7020.00.10.00Devant servir à la fabrication d'articles en verre taillé ou décoratif; Verrerie ayant un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C; Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide
    • 7020.00.90.00Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.