Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. › Autre glace non armée : › Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie
Verre flotté, coloré vert dans la masse :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 7005.21.00.1
- Niveau
- 9 chiffres
- Chapitre
- Verre et ouvrages en verre
- Section
- Section 13
- Unité
- MTK
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 7005.21.00.11 | D'une épaisseur n'excédant pas 3 mm | En fr. |
| 7005.21.00.12 | D'une épaisseur excédant 3 mm | En fr. |
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