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Chapter 63Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons

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Chapter 63 gathers the made-up textile articles that are not garments: bed and table linen, curtains, tarpaulins, packing sacks, camping goods. "Made up" has a precise meaning here, set by Note 7 to Section XI — cut to shape, hemmed, assembled.

Two headings stand apart. Heading 6309 covers worn clothing and 6310 textile rags and waste; both require visible signs of wear and presentation in bulk or in bales, which is a question of fact rather than of declaration.

Descriptions are available in French only

The official descriptions below come from the Moroccan customs tariff, published in French, and are not translated.

  • 6301
    • Couvertures., Couverture...

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      Subheading 630120

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      Subheading 630210

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      Subheading 630229

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      Subheading 630291

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      Subheading 630319

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      Subheading 630392

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      • Vitrages, rideaux et stores d’intérieur; cantonnières et tours...

  • 6304
    • 630411

      Subheading 630411

      • Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du n° 94...

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      • Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceu...

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      • Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du n° 94.04...

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      Subheading 630419

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      • Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du n° 94.04., A...

  • 6305
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      Subheading 630510

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      • Sacs et sachets d’emballage., De jute ou d’autres fibres textiles libérie...

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      • Sacs et sachets d’emballage., De jute ou d’autres fibres textiles li...

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    • 630520

      Subheading 630520

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      • Sacs et sachets d’emballage., De coto...

      • Sacs et sachets d’emballage., De coto...

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    • 630532

      Subheading 630532

      • Sacs et sachets d’emballage., De matières textiles synthétiques ou ar...

      • Sacs et sachets d’emballage., De matières textiles synthétiques ou artificielles...

      • Sacs et sachets d’emballage., De matières textiles synthétiques ou artificielles...

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      Subheading 630533

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      • Sacs et sachets d’emballage., De matières textiles synthétiques...

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      Subheading 630590

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      • Sacs et sachets d’emballage., D’autres matière...

      • Sacs et sachets d’emballage., D’autres matière...

      • Sacs et sachets d’emballage., D’autres matière...

      • Sacs et sachets d’emballage., D’autres matière...

  • 6306
    • Bâches et stores d’extérieur ; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) ; voiles pour embarca...

    • 630619

      Subheading 630619

      • Bâches et stores d’extérieur ; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) ; voiles pour embarcations...

      • Bâches et stores d’extérieur ; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) ; voiles pour embarcations...

    • Bâches et stores d’extérieur ; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) ; voiles pour embarcations, planches à vo...

    • Bâches et stores d’extérieur ; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) ; voiles pour embarcations, planches à voil...

    • Bâches et stores d’extérieur ; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaire...

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      Subheading 630640

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      Subheading 630690

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      • Bâches et stores d’extérieur ; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) ; voiles pour e...

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      • Autres articles confectionnés, y compris les patr...

      • 63079090
        • Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements., Autres, autres :, autres :, bandes pour le renforcement intérieur des ceintures, d’une largeur de 12 mm inclus à 102 mm inclus, constituées par deux bandes contr...

        • Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtemen...

        • Autres articles confectionnés, y compris les patrons de...

        • Autres articles confectionnés, y compris les patrons de...

  • Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisserie...

  • 6309
  • 6310
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      Subheading 631010

      • Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, so...

      • Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, so...

      • Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, s...

      • Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de...

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    • 631090

      Subheading 631090

      • Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, so...

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