CBSA

Chapitre 62Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

Le chapitre 62 couvre les vêtements et accessoires du vêtement qui ne sont pas en bonneterie : le tissé. Sa structure suit celle du chapitre 61 position par position, ce qui rend la confusion facile et la correction mécanique.

Le piège propre à ce chapitre est le vêtement composite. Lorsqu'un vêtement associe plusieurs matières textiles, ce sont les notes de la section XI et la règle générale 3 qui tranchent, en fonction de la matière qui prédomine en poids. Les vêtements imprégnés ou enduits de plastique relèvent du 6210, pas du chapitre 39.

17 positions

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.