Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. › Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : › De coton
Shorts :
Ligne de regroupement
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 6203.42.00.8
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 11
- Unité
- NMB
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 6203.42.00.81 | Pour hommes | 17 % |
| 6203.42.00.82 | Pour garçonnets | 17 % |
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Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
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