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Chapitre 48Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

Le chapitre 48 classe les papiers et cartons par nature, par grammage en g/m² et par traitement de surface. Ces seuils chiffrés font le classement : un même papier change de position selon qu'il est couché, enduit ou simplement calandré.

La frontière la plus nette est avec le chapitre 49. Un papier imprimé reste ici tant que l'impression est accessoire — un papier d'emballage imprimé, un registre réglé. Dès que le texte ou l'image devient l'objet même de la marchandise, elle relève du chapitre 49.

22 positions
  • 4801.00.00.00Papier journal, en rouleaux ou en feuilles.
  • 4802Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main).
    • 4802.10.00.00Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)
    • 4802.20.00.00Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles
    • 4802.40.00.00Papiers supports pour papiers peints
    • 4802.5Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres :
    • 4802.6Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique :
  • 4803.00.00.00Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles.
  • 4804Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 48.02 ou 48.03.
  • 4805Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre.
  • 4806Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles.
  • 4807.00.00.00Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles.
  • 4808Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du no 48.03.
  • 4809Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles.
  • 4810Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format.
    • 4810.1Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres :
    • 4810.2Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique :
    • 4810.3Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques :
      • 4810.31.00.00Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g
      • 4810.32.00Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g
      • 4810.39.00Autres
        • 4810.39.00.30En bandes ou rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié
        • 4810.39.00.90Autres
    • 4810.9Autres papiers et cartons :
      • 4810.92.00Multicouches
        • 4810.92.00.10Papiers à diagrammes, utilisés en électrocardiographie ou en électroencéphalographie, pour appareils enregistreurs; En bandes ou rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié
        • 4810.92.00.20Cartons pliants
        • 4810.92.00.90Autres
      • 4810.99.00.00Autres
  • 4811Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des nos 48.03, 48.09 ou 48.10.
    • 4811.10.00.00Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés
    • 4811.4Papiers et cartons gommés ou adhésifs :
    • 4811.5Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) :
      • 4811.51.00Blanchis, d'un poids au m² excédant 150 g
        • 4811.51.00.1Cartons homogènes blanchis, non transformés, pour boîtes, en bandes ou rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié :
          • 4811.51.00.11Papiers supports, pour cartons de lait et autres contenants pour boisson, d'une épaisseur de 0,3 mm ou plus
          • 4811.51.00.12Cartonnages pliants, d'une épaisseur de 0,3 mm ou plus
          • 4811.51.00.13Papiers supports, pour plateaux, assiettes, gobelets et autres vaisselles et articles semblables, d'une épaisseur de 0,3 mm ou plus
          • 4811.51.00.18Autres, d'une épaisseur de 0,3 mm ou plus
          • 4811.51.00.19Autres
        • 4811.51.00.80En bandes ou rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié
        • 4811.51.00.90Autres
      • 4811.59.00Autres
        • 4811.59.00.1En bandes ou rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié :
        • 4811.59.00.90Autres
    • 4811.60.00Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol
      • 4811.60.00.10En bandes ou rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié
      • 4811.60.00.90Autres
    • 4811.90.00Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
  • 4812.00.00.00Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier.
  • 4813Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes.
  • 4814Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies.
    • 4814.20.00.00Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée
    • 4814.90.00.00Autres
  • 4816Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du no 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes.
  • 4817Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance.
    • 4817.10.00.00Enveloppes
    • 4817.20.00.00Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance
    • 4817.30.00.00Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
  • 4818Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiénique ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.
  • 4819Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires.
  • 4820Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton.
    • 4820.10.00.00Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires
    • 4820.20.00.00Cahiers
    • 4820.30.00Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers
    • 4820.40.00.00Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone
    • 4820.50.00.00Albums pour échantillonnages ou pour collections
    • 4820.90.00.00Autres
  • 4821Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non.
  • 4822Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis.
  • 4823Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.