Code SH 481159001Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton

Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. › Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) : › Autres

En bandes ou rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié :

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code

4811.59.00.1

Niveau

9 chiffres

Chapitre

Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton

Section

Section 10

Unité

TNE