Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des nos 48.03, 48.09 ou 48.10. › Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) : › Blanchis, d'un poids au m² excédant 150 g
Cartons homogènes blanchis, non transformés, pour boîtes, en bandes ou rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié :
Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.
- Code
- 4811.51.00.1
- Niveau
- 9 chiffres
- Section
- Section 10
- Unité
- TNE
| Numéro | Désignation | NPF |
|---|---|---|
| 4811.51.00.11 | Papiers supports, pour cartons de lait et autres contenants pour boisson, d'une épaisseur de 0,3 mm ou plus | En fr. |
| 4811.51.00.12 | Cartonnages pliants, d'une épaisseur de 0,3 mm ou plus | En fr. |
| 4811.51.00.13 | Papiers supports, pour plateaux, assiettes, gobelets et autres vaisselles et articles semblables, d'une épaisseur de 0,3 mm ou plus | En fr. |
| 4811.51.00.18 | Autres, d'une épaisseur de 0,3 mm ou plus | En fr. |
| 4811.51.00.19 | Autres | En fr. |
Le détail complet de ce code,
dans votre espace.
Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.
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