CBSA

Chapitre 76Aluminium et ouvrages en aluminium

Les positions de ce chapitre du Tarif des douanes du Canada. Chacune s'ouvre sur les numéros qu'elle contient.

16 positions
  • 7601Aluminium sous forme brute.
  • 7602.00.00.00Déchets et débris d'aluminium.
  • 7603Poudres et paillettes d'aluminium.
  • 7604Barres et profilés en aluminium.
  • 7605Fils en aluminium.
    • 7605.1En aluminium non allié :
    • 7605.2En alliages d'aluminium :
  • 7606Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm.
  • 7607Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris).
  • 7608Tubes et tuyaux en aluminium.
  • 7609.00.00.00Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium.
  • 7610Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.
  • 7611.00.00.00Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.
  • 7612Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.
    • 7612.10.00.00Étuis tubulaires souples
    • 7612.90Autres
      • 7612.90.10.00Bombes pour pulvérisation, à l'exclusion des boîtes en trois morceaux sans pièces insérées à l'intérieur et ayant un diamètre à la base d'au moins 50 mm mais d'au plus 80 mm
      • 7612.90.9Autres :
  • 7613.00.00.00Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés.
  • 7614Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité.
  • 7615Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium.
    • 7615.10.00Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
    • 7615.20.00.00Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties
  • 7616Autres ouvrages en aluminium.
    • 7616.10.00Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires
    • 7616.9Autres :
      • 7616.91.00.00Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium
      • 7616.99Autres
        • 7616.99.10.00Godets devant servir à la fabrication de chandelles; Bagues métalliques devant servir à la fabrication de crayons; Incubateurs pour oeufs de poissons, et leurs parties; Pour l'escalade ou l'alpinisme; Bandes d'identification pour oiseaux migrateurs; Bagues d'identification et de chonométrage pour pigeons; Devant être utilisé dans la fabrication de sérums et antisérums, toxoïdes, virus, toxines ou anti-toxines, vaccins antiviraux et vaccins bacteriens, bactériophages ou lysats bactériens, allergéniques, extraits de foie, extraits d'hypophysaires, épinéphrine ou ses solutions, insuline (avec ou sans zinc, globine ou protamine), et plasma sanguin ou sérum d'origine humaine ou fractions de ces substances, ou diluants ou succédanés de ces substances
        • 7616.99.90Autres

Chaque numéro s'ouvre sur les lignes qui le composent, jusqu'au numéro de classement à dix chiffres.