Tarif des douanes du Canada

Code SH 760120002Aluminium et ouvrages en aluminium

Fiche publique du numéro de classement : désignation, unité, taux NPF et l'ensemble des traitements tarifaires.

Désignation

Aluminium sous forme brute. › Alliages d'aluminium

Lingots, d'autres alliages d'aluminium :

Ligne de regroupement

Cette ligne est un intitulé de regroupement du Tarif des douanes. Elle n'a pas de taux et ne peut pas figurer sur une déclaration : choisissez l'un des numéros qu'elle contient.

Code
7601.20.00.2
Niveau
9 chiffres
Chapitre
Aluminium et ouvrages en aluminium
Section
Section 15
Unité
KGM
Contient 2 lignes
Numéros de classement contenus dans cette ligne
NuméroDésignationNPF
7601.20.00.21Déchets de lingots refondusEn fr.
7601.20.00.29AutresEn fr.
Fiche partielle

Le détail complet de ce code,
dans votre espace.

Notes explicatives et décisions de classement sont réservées aux comptes connectés.

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